Député
Fabrice Barusseau
Charente-Maritime · 3e circonscription · 56 ans (méthode du calcul)
SOC Socialistes et apparentés
En clair
Fabrice Barusseau est député depuis le 8 juillet 2024. Il a pris part à 2 828 des 9 736 scrutins publics où il pouvait voter (29 %) et a voté autrement que la majorité de son groupe lors de 53 d'entre eux. Il siège à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
- Participation aux scrutins
- 29 %2 828 sur 9 736 · médiane 24 %
- Textes déposés
- 3dont 3 en premier · médiane 2
- Amendements
- 158en premier signataire · 46 adoptés · médiane 154
- Rapports
- 1déposé
Ses votes 2 832
A pris part à 2 828 scrutins sur 9 736 où il pouvait voter (29 %).
La moitié des députés prend part à moins de 24 % des scrutins publics où ils peuvent voter.
Scrutins publics du 9 octobre 2024 au 4 novembre 2026 · Assemblée nationale
Ses derniers votes finaux, sur un texte entier
- Pour Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles
- Pour Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap
- Contre Mobiliser la commande publique au service de l’emploi, de la production et de l’innovation en France
Tous ses votes (2 832) →Ses votes autrement que son groupe (53) →
Ses textes et amendements 3 · 158
Fabrice Barusseau est l'un des auteurs de 3 textes, chaque fois comme premier auteur. Il a déposé 158 amendements en premier signataire, dont 46 adoptés ; il a cosigné 5 893 amendements d'autres députés.
Contrôle et questions
Rapporteur d'un rapport d'information ; membre d'une mission d'information.
Fabrice Barusseau a posé 26 questions écrites, 4 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 17 de ses 26 questions écrites.
Fonctions et parcours 4
Depuis le 8 juillet 2024 : 7 commissions et autres organes, dont 4 en cours ; 2 fonctions, dont 1 en cours.
Fonctions en cours 4
- Membre
Son autre fonction en cours
Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →
Déclarations d'intérêts
Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.
La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.
Dernières évolutions
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Nouvelle étape
Nouvelle étape : commission à l'Assemblée nationale, 2e lecture.
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Nouvelle étape
Nouvelle étape : texte transmis à l'Assemblée nationale, 2e lecture.
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Séance publique au Sénat, 1re lecture : adopté avec modifications.
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Nouvelle étape
Nouvelle étape : séance publique au Sénat, 1re lecture.
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; votes (scrutins publics) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Assemblée nationale
- PA840829