Adaptation de l’aménagement des territoires au changement climatique
En clair
Rapport d'information déposé le 5 juin 2025 par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire ; rapporteurs : Philippe Fait et Fabrice Barusseau.
- Rapport
- n° 1525
Étapes
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Dépôt du rapport
Rapporteurs 2
- Rapporteurs · signataires du rapport
- Philippe Fait EPR · Fabrice Barusseau SOC
Sources et données
- Dossier sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)
- L'organe sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Dossier (Assemblée nationale)
- DLR5L17N52239
- Organe (Assemblée nationale)
- PO419865