Les votes de Christophe Marion

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15
2. → adopté Le sous-amendement n° 2768 de M. Mazars à l'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15
3. → adopté Le sous-amendement n° 2769 de M. Mazars et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15
4. → rejeté L'amendement n° 2787 du Gouvernement après l'article 15

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. → adopté L'article 19
2. → adopté L'article 18
3. → adopté L'article 17
4. → adopté L'amendement n° 586 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants à l'article 17

Fin de vie

1. → adopté L'article 16
2. → adopté L'article 15
3. → adopté L'article 14
4. → adopté L'article 13
5. → adopté L'article 12
6. → adopté L'amendement n° 1895 de M. Monnet à l'article 12
7. → adopté L'article 10
8. → adopté L'article 9

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements à l'article 9 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 1788 de M. Delautrette à l'article 9
   2. → adopté L'amendement n° 2143 de M. Clouet à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 1377 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 8

Fin de vie

1. → adopté L'article 7
2. → adopté L'amendement n° 746 de Mme Runel à l'article 7
3. → adopté L'article 6
4. → adopté L'amendement n° 2131 de Mme Galliard-Minier à l'article 6
5. → adopté L'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux et l'amendement identique suivant à l'article 6
6. → adopté Le sous-amendement n° 2706 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux à l'article 6
7. → adopté L'amendement n° 259 de Mme Gruet à l'article 6

Fin de vie

1. → adopté L'article 5

Fin de vie

1. 4 amendements à l'article 5 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2129 de M. Lauzzana à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 1797 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Pirès Beaune à l'article 5
   4. → adopté L'amendement n° 2702 du Gouvernement à l'article 5
2. → adopté L'article 4

Fin de vie

1. → adopté L'article 3
2. → adopté L'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 2232 de Mme Erodi à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté L'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. → adopté L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
3. → adopté L'article 16
4. → adopté L'article 15
5. → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
6. → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
7. → adopté L'article 14
8. → adopté L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 13