Les votes de Charles Sitzenstuhl

Contre toutes les fraudes aux aides publiques

1. → adopté L'amendement n° 50 de M. Cazenave à l'article 4
2. → adopté L'amendement n°88 de la commission des affaires économiques à l'article 4
3. → adopté Le sous-amendement n° 80 de M. Cazenave à l'amendement n° 39 de M. Jean-Pierre Vigier après l'article 3 ter
4. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Cazenave à l'article 3 ter
5. → adopté L'article 3 bis
6. → adopté L'amendement n° 87 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 3 bis
7. → adopté L'amendement n° 33 de Mme Batho après l'article 3
8. → adopté L'amendement n° 91 de la commission des affaires économiques après l'article 3

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 3
2. → adopté L'amendement n° 66 de M. Cazenave à l'article 3

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article premier

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro

1. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Croizier à l'article premier

Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé

1. → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Vidal à l'article unique

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. → adopté L'article 3
2. → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 3
3. → adopté L'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 218 du Gouvernement à l'article premier

Exercice de la démocratie agricole

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Le Peih à l'article 2
4. → adopté L'amendement n°7 de Mme Buffet et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté L'amendement n° 230 de Mme Voynet à l'article 17 bis
2. → adopté L'article 17
3. → adopté L'article 13

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Abrogation de la retraite à 64 ans

1. 21 amendements à l'article premier : 21 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 973 de Mme Thevenot à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 415 de M. Mendes à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 531 de M. Huyghe à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 809 de M. Alfandari à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 336 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 73 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 83 de M. Lefèvre et les amendements identiques suivants à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 773 de M. Alfandari à l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 514 de M. Huyghe à l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 337 de M. Vojetta à l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 451 de Mme Yadan à l'article premier
   14. → rejeté L'amendement n° 392 de M. Labaronne à l'article premier
   15. → rejeté L'amendement n° 794 de Mme Colin-Osterlé à l'article premier
   16. → rejeté L'amendement n° 797 de M. Moulliere à l'article premier
   17. → rejeté L'amendement n° 798 de M. Alfandari à l'article premier
   18. → rejeté L'amendement n° 796 de M. Gernigon à l'article premier
   19. → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Bergé à l'article premier
   20. → rejeté L'amendement de rédaction globale n° 335 de Mme Spillebout à l'article premier
   21. → rejeté L'amendement de suppression n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 875 de M. Alfandari avant l'article premier