Les amendements de Céline Hervieu

En clair

Céline Hervieu a déposé 426 amendements en première signataire ; elle a cosigné 6 302 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

426 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-1637 · Article 58

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à la démocratisation et à l’éducation artistique et culturelle, de plus d’1 million d’euros pour 2027. »

  2. · N° II-1635 · Article 58

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à la création. »

  3. · N° II-1632 · Article 58

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien aux établissements d’enseignement supérieur et insertion professionnelle, de près de 20 millions d’euros pour 2027. »

  4. · N° II-1631 · Article 58

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à soutenir la politique de transmission des savoirs et démocratisation de la culture. »

  5. · N° II-1628 · Article 58

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à la création, à la production et à la diffusion des arts visuels, de plus de 40 millions d’euros pour 2027. »

  6. · N° II-1627 · Article 58

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à l’emploi et structurations des professions, de plus de 4 millions d’euros pour 2027 par rapport à 2026. »

  7. · N° II-1625 · Article 58

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à porter à 60 millions d’euros au moins les crédits du Fonds national pour l’emploi pérenne dans le spectacle (FONPEPS). »

  8. · N° II-1623 · Article 58

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à la création, à la production et à la diffusion du spectacle vivant, de plus de 23 millions d’euros pour 2027. »

  9. · N° II-AC157 · Article 58 Adopté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à la création. »

  10. · N° II-AC164 · Article 58 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien aux établissements d’enseignement supérieur et insertion professionnelle, de près de 20 millions d’euros pour 2027. »

  11. · N° II-AC163 · Article 58 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à soutenir la politique de transmission des savoirs et démocratisation de la culture. »

  12. · N° II-AC165 · Article 58 Adopté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à la démocratisation et à l’éducation artistique et culturelle, de plus d’1 million d’euros pour 2027. »

  13. · N° II-AC161 · Article 58 Retiré

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à l’emploi et structurations des professions, de plus de 4 millions d’euros pour 2027 par rapport à 2026. »

  14. · N° II-AC160 · Article 58 Retiré

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à porter à 60 millions d’euros au moins les crédits du Fonds national pour l’emploi pérenne dans le spectacle (FONPEPS). »

  15. · N° II-AC162 · Article 58 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à la création, à la production et à la diffusion des arts visuels, de plus de 40 millions d’euros pour 2027. »

  16. · N° II-AC158 · Article 58 Retiré

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à la création, à la production et à la diffusion du spectacle vivant, de plus de 23 millions d’euros pour 2027. »

  17. · N° II-CF491 · Article 58 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à la démocratisation et à l'éducation artistique et culturelle, de plus d’1 million d’euros pour 2027. »

  18. · N° II-CF489 · Article 58 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à soutenir la politique de transmission des savoirs et démocratisation de la culture. »

  19. · N° II-CF487 · Article 58 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à l'emploi et structurations des professions, de plus de 4 millions d’euros pour 2027 par rapport à 2026. »

  20. · N° II-CF486 · Article 58 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à porter à 60 millions d'euros au moins les crédits du Fonds national pour l'emploi pérenne dans le spectacle (FONPEPS). »

  21. · N° II-CF483 · Article 58 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à la création. »

  22. · N° II-CF484 · Article 58 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à la création, à la production et à la diffusion du spectacle vivant, de plus de 23 millions d’euros pour 2027. »

  23. · N° II-CF488 · Article 58 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à la création, à la production et à la diffusion des arts visuels, de plus de 40 millions d’euros pour 2027. »

  24. · N° II-CF490 · Article 58 Irrecevable

  25. · N° I-587 · Après l'article 42

    « Cet amendement du groupe socialistes et apparentés vise à instaurer une taxe sur la publicité digitale. »

  26. · N° I-590 · Après l'article 15 Rejeté

    « Cet amendement vise à réduire le taux du crédit d’impôt familles (CIFAM) accordé aux entreprises pour leurs dépenses ayant pour objet de financer la création ou le fonctionnement d’EAJE qui accueillent les enfants de moins de 3 ans de… »

  27. · N° I-CF49 · Après l'article 15 Rejeté

    « Cet amendement vise à réduire le taux du crédit d’impôt familles (CIFAM) accordé aux entreprises pour leurs dépenses ayant pour objet de financer la création ou le fonctionnement d’EAJE qui accueillent les enfants de moins de 3 ans de… »

  28. · N° I-CF52 · Après l'article 33 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 368 · Après l'article 8 Rejeté

    « Cet amendement vise à augmenter d’un centime d’euro par canette la taxe sur les boissons sucrées et à affecter intégralement le produit de cette hausse à la lutte contre la malnutrition, par l’intermédiaire de l’Agence française de… »

  2. · N° CF22 · Article 8 Rejeté

    « Cet amendement vise à augmenter d’un centime d’euro par canette la taxe sur les boissons sucrées et à affecter intégralement le produit de cette hausse à la lutte contre la malnutrition, par l’intermédiaire de l’Agence française de… »

  3. · N° AS1620 · Après l'article 37 Irrecevable

  4. · N° AS127 · Article 8 Non soutenu

    « Cet amendement vise à augmenter d’un centime d’euro par canette la taxe sur les boissons sucrées et à affecter intégralement le produit de cette hausse à la lutte contre la malnutrition, par l’intermédiaire de l’Agence française de… »

  5. · N° AS178 · Article 8 Irrecevable

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° CS612 · Après l'article 4 Irrecevable

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

  1. · N° 146 · Article 7 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés entend supprimer cet article 7. »

  2. · N° 145 · Article 5 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés entend supprimer cet article 5. »

  3. · N° 144 · Article 4 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés entend supprimer cet article 4. »

  4. · N° 141 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialiste entend supprimer l'article 1er de cette proposition de loi. »

  5. · N° CL26 · Article 3 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés entend limiter l'extension du régime prévu à l'article 706-25-16 du code de procédure pénale aux seules mesures destinées à favoriser la réinsertion sociale de la personne concernée. »

  6. · N° CL9 · Article 8 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés entend supprimer l'article 8 de cette proposition de loi qui étend le champ d'application ratione personae du régime de rétention administrative. »

  7. · N° CL8 · Article 7 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés entend supprimer cet article 7. »

  8. · N° CL7 · Article 5 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés entend supprimer cet article 5. »

  9. · N° CL6 · Article 2 Rejeté

    « Cet amendement du Groupe Socialistes et apparentés entend supprimer l'article 2 de cette proposition de loi. »

  10. · N° CL4 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialiste entend supprimer l'article 1er de cette proposition de loi. »

  11. · N° CL5 · Article 1er Retiré

    « Cet amendement de repli du groupe Socialistes et apparentés entend limiter le pouvoir du préfet d'imposer à une personne de se soumettre à un examen psychiatrique. »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 3532 · Article 3 bis Rejeté

    « Le présent sous-amendement vise à exonérer de l’assiette de l’impôt sur la fortune non professionnelle les objets d’antiquité, d’art et de collection. »

  2. · N° II-CF1880 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse des crédits de 4,3 millions d’euros attribués aux écoles territoriales d’art pour 2026. »

  3. · N° II-AC252 · Après l'article 71 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés conditionne le bénéfice des aides à la presse au respect d’exigences renforcées de transparence des entreprises de presse. »

  4. · N° II-AC117 · Article 49 Adopté

    « Cet amendement du groupe Socialistes vise à rétablir les crédits attribués à la BNF à hauteur de ceux de 2025. »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 489 · Après l'article 11 Rejeté

    « Cet amendement des députés socialistes et apparentés propose d’augmenter d’un centime le montant de la taxe sur chaque canette de boisson sucrée et d’affecter ce surplus à la lutte contre la malnutrition. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)