Les amendements de Céline Hervieu

En clair

Céline Hervieu a déposé 426 amendements en première signataire ; elle a cosigné 6 302 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

426 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF1574 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à créer 3 postes d’enseignants chercheurs en pédopsychiatrie dans chaque faculté de médecine au niveau licence. »

  2. · N° I-3227 · Après l'article 13 Rejeté

    « Cet amendement des députés Socialistes et apparentés vise à sanctuariser le bénéfice du crédit d’impôt famille pour remettre au centre du modèle le développement de l’enfant. »

  3. · N° I-3224 · Après l'article 13 Rejeté

    « Cet amendement des députés Socialistes et apparentés vise à encadrer le recours au crédit d'impôt famille (CIFAM) en retirant le bénéfice du crédit d’impôt pour toute autre personne que salariée, comme les dirigeants assimilés salariés. »

  4. · N° II-AC210 · Article 42 Retiré

    « Cet amendement d’appel du groupe Socialistes et apparentés vise à créer un service de santé étudiante dans chaque campus universitaire, afin de garantir l’accès à des soins pour tous les étudiants, sur leur lieu d’étude et de vie. »

  5. · N° II-AC246 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à créer 13 services de santé étudiante supplémentaires, afin de garantir l’accès à des soins pour tous les étudiants, sur leur lieu d’étude et de vie. »

  6. · N° II-AC209 · Article 42 Retiré

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à créer 3 postes d’enseignants chercheurs en pédopsychiatrie dans chaque faculté de médecine au niveau master. »

  7. · N° II-AC244 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à créer 3 postes d’enseignants chercheurs en pédopsychiatrie dans chaque faculté de médecine au niveau licence. »

  8. · N° II-AC245 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à augmenter les crédits destinés à l’accompagnement pédagogique des étudiants présentant un besoin spécifique lié à leur trouble ou à leur handicap. »

  9. · N° II-AC77 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à corriger la baisse de 1 million d’euros de crédits alloués à la recherche culturelle. »

  10. · N° II-AC52 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à corriger la baisse des subventions allouées Écoles nationales supérieures d’architecture. »

  11. · N° II-AC44 · Article 42 Retiré

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à corriger les plus de 20m€ de baisse des subventions allouées à la Cité de l’architecture et du patrimoine, au Musée du quai Branly, au Musée et Domaine de Versailles, au Château de… »

  12. · N° II-AC18 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à corriger la baisse des crédits de 10 m€ en faveur de l’éducation artistique et culturelle en 2025. »

  13. · N° I-418 · Article 32 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à renforcer les moyens dédiés au contrôle des établissements d’accueil du jeune enfant par les services départementaux de protection maternelle et infantile (PMI). »

  14. · N° I-CF789 · Après l'article 13 Rejeté

    « Cet amendement des députés Socialistes et apparentés vise à encadrer le recours au crédit d'impôt famille (CIFAM) en retirant le bénéfice du crédit d’impôt pour toute autre personne que salariée, comme les dirigeants assimilés salariés. »

  15. · N° I-CF785 · Après l'article 13 Rejeté

    « Cet amendement des députés Socialistes et apparentés vise à sanctuariser le bénéfice du crédit d’impôt famille pour remettre au centre du modèle le développement de l’enfant. »

  16. · N° I-CF471 · Article 32 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à renforcer les moyens dédiés au contrôle des établissements d’accueil du jeune enfant par les services départementaux de protection maternelle et infantile (PMI). »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 59 · Après l'article 29

    « Cet amendement des députés socialistes et apparentés vise à autoriser une expérimentation portant sur le modèle de financement des crèches lors de laquelle un forfait à la demi-journée remplacera le système actuel à l’heure. »

  2. · N° 58 · Après l'article 29

    « Cet amendement des députés socialistes et apparentés vise à réfléchir à l'introduction d'une part de qualité dans le calcul de la prestation de service unique (PSU) et à un financement forfaitaire de celle-ci. »

  3. · N° 57 · Après l'article 29 Irrecevable

  4. · N° 56 · Après l'article 29 Irrecevable

  5. · N° 55 · Après l'article 29 Irrecevable

  6. · N° AS60 · Après l'article 29 Tombé

    « Cet amendement des députés socialistes et apparentés vise à autoriser une expérimentation portant sur le modèle de financement des crèches lors de laquelle un forfait à la demi-journée remplacera le système actuel à l’heure. »

  7. · N° AS59 · Après l'article 29 Irrecevable

  8. · N° AS58 · Après l'article 29 Irrecevable

  9. · N° AS57 · Après l'article 29 Irrecevable

  10. · N° AS56 · Après l'article 29 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)