Les amendements de Céline Hervieu

En clair

Céline Hervieu a déposé 426 amendements en première signataire ; elle a cosigné 6 302 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

28 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-1637 · Article 58

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à la démocratisation et à l’éducation artistique et culturelle, de plus d’1 million d’euros pour 2027. »

  2. · N° II-1635 · Article 58

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à la création. »

  3. · N° II-1632 · Article 58

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien aux établissements d’enseignement supérieur et insertion professionnelle, de près de 20 millions d’euros pour 2027. »

  4. · N° II-1631 · Article 58

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à soutenir la politique de transmission des savoirs et démocratisation de la culture. »

  5. · N° II-1628 · Article 58

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à la création, à la production et à la diffusion des arts visuels, de plus de 40 millions d’euros pour 2027. »

  6. · N° II-1627 · Article 58

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à l’emploi et structurations des professions, de plus de 4 millions d’euros pour 2027 par rapport à 2026. »

  7. · N° II-1625 · Article 58

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à porter à 60 millions d’euros au moins les crédits du Fonds national pour l’emploi pérenne dans le spectacle (FONPEPS). »

  8. · N° II-1623 · Article 58

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer les baisses de crédits pour le soutien à la création, à la production et à la diffusion du spectacle vivant, de plus de 23 millions d’euros pour 2027. »

  9. · N° I-587 · Après l'article 42

    « Cet amendement du groupe socialistes et apparentés vise à instaurer une taxe sur la publicité digitale. »

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° 235 · Après l'article 16

    « Le présent amendement vise à demander au Gouvernement la remise, dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la loi, d’un rapport évaluant les conséquences économiques et sociales de la création de nouvelles filiales par la… »

  2. · N° 234 · Après l'article 16

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les activités de la société TV5 Monde. »

  3. · N° 233 · Après l'article 16

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les conditions de nomination du directeur de l’Institut national de l’audiovisuel. »

  4. · N° 232 · Après l'article 16

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les conditions de nomination du directeur de Radio France. »

  5. · N° 231 · Après l'article 16

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les conditions de nomination du directeur de France Télévisions. »

  6. · N° 230 · Après l'article 16

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les conditions de nomination du directeur de France Médias Monde. »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-3990 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à corriger la baisse des subventions allouées aux Écoles nationales supérieures d’architecture. »

  2. · N° II-3984 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés, adopté en CACE pour avis et en commission des finances, vise à corriger la baisse de 1 million d’euros de crédits alloués à la recherche culturelle. »

  3. · N° II-3979 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à corriger les plus de 20m€ de baisse des subventions d'investissement allouées à la Cité de l’architecture et du patrimoine, au Musée du quai Branly, au Musée et Domaine de… »

  4. · N° II-3957 · Article 42

    « Cet amendement des députés socialistes et apparentés, adopté par la CACE pour avis, vise à apporter un soutien de 10 m€ en faveur de l’éducation artistique et culturelle. »

  5. · N° II-3395 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à augmenter les crédits destinés »

  6. · N° II-3383 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à créer 3 postes d’enseignants chercheurs »

  7. · N° II-3351 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à créer 13 services de santé étudiante supplémentaires, afin de garantir l’accès à des soins pour tous les étudiants, sur leur lieu d’étude et de vie. »

  8. · N° II-3272 · Article 42

    « Cet amendement d’appel du groupe Socialistes et apparentés vise à créer un service de santé étudiante dans chaque campus universitaire, afin de garantir l’accès à des soins pour tous les étudiants, sur leur lieu d’étude et de vie. »

  9. · N° II-3271 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à créer 3 postes d’enseignants chercheurs en pédopsychiatrie dans chaque faculté de médecine au niveau master. »

  10. · N° II-2245 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés, adopté par la CACE pour avis, vise à apporter plus de moyens aux professionnels de la santé scolaire afin de mieux lutter contre les inégalités sociales de santé dans les établissements… »

  11. · N° II-2248 · Article 42

    « Cet amendement vise à garantir aux villes délégataires en santé scolaire une juste compensation de leurs efforts. »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 59 · Après l'article 29

    « Cet amendement des députés socialistes et apparentés vise à autoriser une expérimentation portant sur le modèle de financement des crèches lors de laquelle un forfait à la demi-journée remplacera le système actuel à l’heure. »

  2. · N° 58 · Après l'article 29

    « Cet amendement des députés socialistes et apparentés vise à réfléchir à l'introduction d'une part de qualité dans le calcul de la prestation de service unique (PSU) et à un financement forfaitaire de celle-ci. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)