Les amendements de Céline Hervieu

En clair

Céline Hervieu a déposé 426 amendements en première signataire ; elle a cosigné 6 302 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

20 amendements · les derniers déposés d'abord

Proposition de loi visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive

  1. · N° CL1 · Article 5 Tombé

    « Amendement de correction de référence. »

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° AC626 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement tend à inclure dans les SIG les services et programmes régionaux ou locaux, »

  2. · N° AC439 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  3. · N° AC438 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  4. · N° AC437 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  5. · N° AC436 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  6. · N° AC435 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  7. · N° AC434 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  8. · N° AC433 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  9. · N° AC432 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  10. · N° AC431 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  11. · N° AC430 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  12. · N° AC429 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  13. · N° AC428 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  14. · N° AC427 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  15. · N° AC426 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  16. · N° AC425 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

  1. · N° CL55 · Article 1er Tombé

    « Le présent amendement vise à exclure les communes de Lyon et de Paris du périmètre de la réforme proposée. »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF2893 · Article 42 Tombé

    « Cet amendement des députés socialistes et apparentés, adopté par la CACE pour avis, vise à apporter un soutien de 10 m€ en faveur de l’éducation artistique et culturelle. »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° AS60 · Après l'article 29 Tombé

    « Cet amendement des députés socialistes et apparentés vise à autoriser une expérimentation portant sur le modèle de financement des crèches lors de laquelle un forfait à la demi-journée remplacera le système actuel à l’heure. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)