Les votes de Bryan Masson

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. → adopté L'article 17
2. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Jenft à l'article 16
3. → rejeté L'amendement n° 56 de M. Jenft à l'article 15
4. → rejeté L'amendement n° 58 de M. Jenft à l'article 14
5. → adopté L'amendement n° 61 de M. Pauget et les amendements identiques suivants à l'article 13
6. → adopté L'amendement n° 30 de M. Gouffier Valente et l'amendement identique suivant à l'article 11
7. → adopté L'amendement n° 237 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 9
8. → adopté L'article 8 quater

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 8
2. → rejeté L'amendement n° 200 de M. Boucard après l'article 7
3. → adopté L'article 7
4. → adopté L'amendement n° 70 de M. Rancoule à l'article 7
5. → adopté L'article 6
6. → adopté L'amendement n° 189 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 3
7. → adopté L'amendement n° 17 (2ème rect.) de M. Boucard après l'article 2
8. → adopté L'article 2
9. → adopté L'amendement n° 18 de M. Boucard et les amendements identiques suivants après l'article premier
10. → adopté L'article premier
11. 5 amendements à l'article premier : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté

    1. → adopté L'amendement n° 22 de M. Gouffier Valente à l'article premier
    2. → adopté L'amendement n° 51 (rect.) de M. Jenft et l'amendement identique suivant à l'article premier
    3. → adopté L'amendement n° 111 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article premier
    4. → adopté L'amendement n° 50 de M. Jenft et l'amendement identique suivant à l'article premier
    5. → rejeté L'amendement n° 34 de M. Gillet et l'amendement identique suivant à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 132 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 7 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).

Proposition de loi visant à permettre l'élection du maire d'une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
2. 3 amendements à l'article unique : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 71 de Mme Youssouffa à l'article unique
   2. → adopté L'amendement n° 88 de Mme Ricourt Vaginay à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Gillet à l'article unique
3. → rejeté L'amendement n° 87 de M. Ciotti de rédaction globale de l'article unique
4. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Gillet et l'amendement identique suivant de rédaction globale de l'article unique

Contre toutes les fraudes aux aides publiques

1. → adopté L'article 3 bis
2. → adopté L'amendement n° 33 de Mme Batho après l'article 3
3. → adopté L'amendement n° 91 de la commission des affaires économiques après l'article 3
4. → adopté L'article 3
5. → adopté L'amendement n° 66 de M. Cazenave à l'article 3

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → rejeté L'amendement n° 102 de M. Gosselin après l'article 27
2. → adopté L'amendement n° 101 de M. Gosselin après l'article 27
3. → adopté L'article 21
4. → rejeté L'amendement n° 220 de Mme Youssouffa à l'article 21
5. → adopté L'amendement n° 68 de Mme Trouvé à l'article 21
6. → adopté L'article 20
7. → adopté L'article 19
8. → adopté L'article 18

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 126 de M. Ciotti à l'article 18
2. → rejeté L'amendement n° 106 de M. Maillot à l'article 18
3. → adopté L'amendement de suppression n° 322 de la commission des affaires économiques et l'amendement identique suivant à l'article 10