Les votes de Bruno Clavet

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   8 amendements après l'article 3 : 4 pour, 4 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2935 de M. Verny après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2940 de M. Verny après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2061 de Mme Lejeune après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 377 de M. Le Fur après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 619 de M. Echaniz après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 376 de M. Le Fur après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1549 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1702 de M. Le Coq après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
2. Diverses
   7 sous-amendements à l'amendement n° 3379 : 4 pour, 3 contre · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3913 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3912 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3915 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3911 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   7. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3910 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3901 de M. Ray à l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
4. Diverses
   10 amendements à l'article 3 : 8 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3363 de M. Mattei à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1430 de M. Coquerel à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3248 de M. Sansu à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 124 de Mme Sas à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3335 de M. Berger à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1328 de M. de Courson à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 772 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2473 de M. Philippe Brun à l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3476 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 397 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 3

Gratuité des parkings d'hôpitaux publics

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Rousseau après l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 39 de M. Dufau après l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 40 de M. Dufau après l'article premier
4. ✓ Pour → rejeté L'article premier

Rendre systématique l’information du consommateur sur l’origine des denrées alimentaires par le moyen de l’étiquetage

1. ✓ Pour → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'article 2
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 25 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 1er bis
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de M. Fugit après l'article 1er bis
6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 10 de Mme Laporte après l'article 1er bis
7. ✓ Pour → adopté L'article 1er bis
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Laporte à l'article 1er bis

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'article premier
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejetée La demande de seconde délibération, présentée par M. Salmon, des articles 1 et 2 de la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées …

Rétablissement du délit de séjour irrégulier

1. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Christophle et les amendements identiques suivants à l'article unique

Dénoncer les accords franco-algériens du 27 décembre 1968

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 12 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2943 de M. Fournier après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2944 (rect.) de M. Fournier après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2452 de Mme Maximi après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2450 de Mme Maximi après l'article 12
   5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1399 de Mme Calvez après l'article 12