Les votes de Boris Tavernier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 1488 de M. Houssin après l'article 17
2. → adopté L'article 17

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
2. 4 sous-amendements à l'amendement n° 2058 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 2343 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 2341 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 2339 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   4. → adopté Le sous-amendement n° 2354 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
3. → adopté Le sous-amendement n° 2358 de Mme Coggia à l'amendement n° 1796 de M. Raux avant l'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 2273 de Mme Coggia après l'article 7
5. → rejeté Le sous-amendement n° 2381 de Mme Violland à l'amendement n° 2273 de Mme Coggia après l'article 7
6. 3 amendements après l'article 7 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2024 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 1407 de M. David Magnier après l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Houssin après l'article 7
7. → adopté L'amendement n° 1614 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 7 (supprimé)
8. → rejeté L'amendement n° 1405 de M. David Magnier de rétablissement de l'article 7 (supprimé)

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Gillet à l'article 2

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. → adopté L'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
3. → adopté L'article 2

Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie

1. 3 amendements à l'article unique : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Chenu à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Chenu à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Chenu de suppression de l'article unique

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Bodart et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3 bis B
2. → rejeté L'amendement n° 28 de Mme Delpech à l'article 1er bis A

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → rejeté L'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé
2. → rejeté L'amendement n° 708 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Dubré-Chirat

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article premier