Les votes d'Aurélien Saintoul

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 1360 de Mme Leboucher à l'article 6
2. → rejeté L'amendement n° 1357 de Mme Leboucher à l'article 6

Proposition de loi visant à renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés

1. → adoptée La demande de suspension de séance formulée par M. Boyard en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale
2. → rejetée La demande de suspension de séance formulée par M. Pribetich en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale
3. → adoptée La demande de suspension de séance formulée par M. Piquemal en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale
4. → adoptée La demande de suspension de séance formulée par M. Piquemal en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale
5. → adoptée La demande de suspension de séance formulée par M. Boyard en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 1059 de Mme Erodi à l'article 4

Fin de vie

1. → adopté L'article premier

Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier

Proposition de loi visant à lever dans les territoires d’outre-mer l’interdiction de recherche, d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures

1. → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Laernoes à l'article premier
2. → adopté L'amendement n° 22 de Mme Givernet à l'article premier

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'article premier

Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
3. → rejeté L'amendement n° 21 (rect.) de Mme Lejeune à l'article unique

Reconnaître la responsabilité de l’État et indemniser les victimes du chlordécone

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 8 amendements après l'article 27 : 8 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1985 de Mme Pochon après l'article 27
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 606 de M. Liégeon après l'article 27
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1892 de M. Raux après l'article 27
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 426 de M. Nicolas Bonnet après l'article 27
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 280 de M. Damien Girard après l'article 27
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1966 de M. Damien Girard après l'article 27
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 74 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 27
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 588 de M. Peytavie après l'article 27
2. → adopté par délégation L'article 27
3. 3 amendements à l'article 23 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2080 de Mme Pannier-Runacher à l'article 23
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1462 de Mme Trouvé à l'article 23
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 132 de Mme Trouvé à l'article 23
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 67 de Mme Manon Meunier et les amendements identiques suivants après l'article 21
5. → adopté par délégation L'amendement n° 1838 de Mme Pochon à l'article 19 ter
6. → adopté par délégation L'article 19 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1680 de Mme Trouvé à l'article 19 bis
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 57 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 19

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 314 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 19
2. → adopté par délégation L'article 19
3. → adopté par délégation L'amendement n° 1723 (rect.) de Mme Thomin à l'article 19
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1714 de Mme Trouvé à l'article 19

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 7 amendements à l'article 19 : 7 pour · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1734 de Mme Hignet à l'article 19
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 56 de Mme Trouvé et l'amendement identique suivant à l'article 19
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1740 de Mme Hignet à l'article 19
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1741 de Mme Manon Meunier à l'article 19
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 1736 de Mme Trouvé à l'article 19
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1744 de Mme Hignet à l'article 19
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 1685 de Mme Trouvé à l'article 19