Les amendements d'Aurélien Saintoul
En clair
Aurélien Saintoul a déposé 487 amendements en premier signataire ; il a cosigné 21 123 amendements d'autres députés.
162 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de finances pour 2027
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« Cet amendement d’appel du groupe La France vise à alerter sur l’impréparation des armées face à la dépendance au pétrole et la nécessité de poser dès maintenant les bases d’une armée de l’après-pétrole. »
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« Cet amendement d’appel du groupe La France insoumise vise à interroger l’absence de lancement du développement du successeur Leclerc dans le PLF27. »
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« Cet amendement d’appel du groupe La France insoumise vise à souligner la nécessité de soutenir la recherche publique dans le développement des technologies quantiques. »
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« Cet amendement d’appel du groupe La France vise à alerter sur l’impréparation des armées face à la dépendance au pétrole et la nécessité de poser dès maintenant les bases d’une armée de l’après-pétrole. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise propose de nationaliser les actifs de la société Europlasma en France. »
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« Cet amendement d'appel du groupe La France insoumise vise à réaffirmer la nécessité de développer une solution de logiciel de traitement de données souveraine. »
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« Cet amendement d’appel du groupe La France insoumise vise à souligner la nécessité de soutenir la recherche publique dans le développement des technologies quantiques. »
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« Cet amendement d’appel du groupe La France insoumise vise à souligner la nécessité pour la Marine de disposer d’une véritable politique de dronisation de ses capacités de surface et sous-marines. »
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« Cet amendement d’appel du groupe La France insoumise vise à interroger l’absence de lancement du développement du successeur Leclerc dans le PLF27. »
Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
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« Le développement de capacités de missile balistique terrestre représente un investissement lourd et est structurant pour notre modèle d’armée. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise demande au gouvernement un rapport sur les modalités de contrôle et de gouvernance des stocks stratégiques de produits pétroliers relevant du chapitre II du titre IV du livre VI du code de… »
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« Le groupe La France insoumise défend de longue date l’instauration d’une véritable conscription universelle obligatoire, avec composante militaire optionnelle et payée au salaire minimum. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à réaffirmer la vocation première de l’École polytechnique : la formation d’ingénieurs qualifiés pour donner à l’État les moyens de mette en œuvre ses politiques publiques. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à supprimer l’article réformant la gouvernance de l’École polytechnique. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à supprimer l'article 27. »
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« Cet amendement de repli du groupe LFI vise à sécuriser le traitement des données collectées dans le cadre des questionnaires remplis lors de la journée de mobilisation. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à supprimer l’article transformant la journée « Défense et Citoyenneté » en « Journée de mobilisation ». »
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« Cet amendement du groupe LFI vise à rendre obligatoire la consultation des instances représentatives du personnel compétentes lors de l’élaboration des plans de continuité ou de rétablissement d’activité. »
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« Cet amendement du groupe LFI vise à créer une compensation financière et un repos compensateur à la charge de l’employeur pour les personnes soumises au service de sécurité nationale. »
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« Cet amendement de repli du groupe La France insoumise vise à élargir les conditions dans lesquelles il peut être mis fin de manière anticipée à l’état d’alerte de sécurité nationale. »
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« Cet amendement de repli du groupe La France insoumise vise à instaurer un mécanisme obligeant le Parlement à se prononcer à intervalles régulières sur la prorogation de l’état d’alerte de sécurité nationale. »
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« Cet amendement de repli du groupe La France insoumise vise à réduire le délai après lequel l’Assemblée nationale et le Sénat votent la prolongation de l’état d’alerte de sécurité nationale, en le réduisant à deux jours. »
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« Cet amendement du groupe LFI vise à supprimer l'alinéa concernant l'archéologie préventive. »
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« Cet amendement de repli du groupe La France insoumise vise à préciser la nature des menaces pouvant justifier le déclenchement de l’état d’alerte de sécurité nationale. »
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« Cet amendement de repli du groupe La France insoumise vise à préciser la nature des menaces pouvant justifier le déclenchement de l’état d’alerte de sécurité nationale. »
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« Cet amendement de repli du groupe La France insoumise vise à préciser les conditions dans lesquelles l’état d’alerte de sécurité nationale peut être déclenché. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à supprimer l’état d’alerte de sécurité nationale proposé par le présent projet de loi. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise (LFI) vise à restreindre les conditions dans lesquelles les employés et sous-traitants des opérateurs d’importance vitale (OIV) pourront neutraliser les drones approchant les points… »
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« Cet amendement de repli du groupe La France insoumise vise à supprimer l’autorisation pour les OIV de sous-traiter la protection de leurs sites face aux survols de drones. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à supprimer la possibilité pour des agents privés de neutraliser des drones à proximité des sites classés comme points d’importance vitale (PIV). »
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« Cet amendement du groupe LFI vise à introduire un principe de cohérence démocratique dans l’attribution des marchés publics de défense et de sécurité. »
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« Cet amendement du groupe LFI vise à élargir la nature des informations pouvant être recueillies par les commissaires du gouvernement afin d’y inclure celles relatives à la stratégie et aux objectifs de long terme des entreprises visées… »
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« Cet amendement du groupe LFI vise à étendre le champ des domaines pouvant faire l’objet d’un contrôle par les commissaires du gouvernement en y ajoutant la possibilité pour eux de vérifier la conformité entre les engagements non… »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à étendre le champ des domaines pouvant faire l’objet d’un contrôle par les commissaires du gouvernement, en y ajoutant celui des relations entre employeur et salariés. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à lever une ambiguïté : le dispositif proposé ne permet pas de savoir avec certitude si l’amende pour non-versement de la redevance se substitue à elle ou si elle vient s’y additionner. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à supprimer le plafond encadrant le montant des redevances devant être versées à l’État. »
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« Cet amendement vise à élargir le champ des aides publiques pouvant donner droit au versement de redevances. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise (LFI) vise à donner une définition juridique des opérations extérieures, dont le périmètre reste aujourd’hui à l’appréciation du seul Gouvernement. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à lier explicitement la question du financement du budget des armées avec celle de la programmation militaire des années à venir. »
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« Cet amendement d’appel du groupe La France insoumise vise à lever l’ambiguïté du présent projet de loi (PJL) quant au montant des ressources financières à disposition du ministère des armées. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à réintroduire dans l’actualisation de la loi de programmation militaire (LPM) l’objectif de développer un démonstrateur d’avion de combat de sixième génération à horizon 2030, et non 2035. »
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« Par cet amendement le groupe La France insoumise demande au gouvernement de préparer la succession du Marion Dufresne pour la prochaine LPM, le navire arrivant en fin de vie en 2032. »
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« Par cet amendement, le groupe La France insoumise reprend une proposition provient du rapport des députés Aurélien Saintoul et Lysiane Métayer. »
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« Par cet amendement, le groupe LFI entend garantir la maîtrise nationale d’un acteur clé de la base industrielle et technologique de défense, KNDS. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à inscrire dans l’actualisation de la loi de programmation militaire la nécessité de prioriser une solution souveraine pour le successeur du LRU. »
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« Cet amendement du groupe LFI vise à nationaliser intégralement l’entreprise ATOS afin de garantir la maitrise des capacités technologiques critiques dans le domaine numérique. »
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« Par cet amendement, le groupe parlementaire La France insoumise propose de créer un programme «Radars acoustiques". »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à supprimer la disposition de ce projet de loi (PJL) qui réintroduit la possibilité donnée aux services de renseignement de recourir aux techniques de renseignement algorithmique via la… »
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« Par cet amendement, le groupe LFI souhaite rappeler que les trajectoires des grands programmes capacitaires ont été débattues et adoptées par le Parlement dans le cadre de la loi de programmation militaire 2024-2030. »
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« Par cet amendement, les députés du groupe La France insoumise souhaitent garantir l'existence effective des satellites de communication nécessaires à nos armées. »