Les amendements d'Aurélien Saintoul
En clair
Aurélien Saintoul a déposé 487 amendements en premier signataire ; il a cosigné 20 968 amendements d'autres députés.
79 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de finances pour 2027
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« Cet amendement d’appel du groupe La France insoumise vise à souligner la nécessité pour la Marine de disposer d’une véritable politique de dronisation de ses capacités de surface et sous-marines. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à réaffirmer la nécessité de développer une solution de logiciel de traitement de données souveraine. »
Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à élargir les critères permettant d’exclure des personnes et entreprises des marchés de défense et de sécurité, en y ajoutant les personnes dont les déclarations ou actions manifestent une… »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à ajouter les fonctions numériques des armées dans le périmètre des domaines éventuellement concernés par la constitution de stocks stratégiques. »
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« Par cet amendement, le groupe La France insoumise propose d’engager une démarche d’identification et d’adaptation des infrastructures de défense face aux risques croissants liés aux dérèglements climatiques. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à établir une comparaison entre les différents dispositifs d’emplois réservés à l’échelle européenne. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à lever une ambiguïté : le dispositif proposé ne permet pas de savoir avec certitude si l’amende pour non-versement de la redevance se substitue à elle ou si elle vient s’y additionner. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à encadrer le mode de calcul des redevances dues par les industriels à l’État. »
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à lier explicitement la question du financement du budget des armées avec celle de la programmation militaire des années à venir. »
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« Par cet amendement, le groupe LFI souhaite alerter sur la situation préoccupante des actifs industriels stratégiques liés à la production des obus de 155 mm. »
Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias
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« Par cet amendement, le groupe LFI souhaite réaffirmer son souhait de lutter contre la concentration dans les médias, en mettant en avant les propositions formulées dans le cadre de l'examen d'une proposition de loi portant sur le sujet… »
Projet de loi de finances pour 2026
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« Cet amendement du groupe La France insoumise vise à rétablir les crédits liés à la recherche stratégique dans le projet de loi de finance 2026. »
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« Par cet amendement, les députés du groupe LFI souhaitent augmenter les crédits prévus pour l’indemnisation des harkis et de leurs familles provisionnés dans l’action 7 « Action en faveur des rapatriés » du programme 169 « Reconnaissance… »
Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle
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« Amendement de précision rédactionnelle. »
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