Les votes d'Arnaud Bonnet

Projet de loi de finances pour 2026

1. 8 amendements après l'article 13 : 8 contre · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 398 de M. le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 265 (rect.) de Mme Sylvie Bonnet suivant après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 531 de M. de Courson après l'article 13
   4. → rejeté L'amendement n° 689 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   5. → adopté L'amendement n° 939 de M. Rimane après l'article 13
   6. → rejeté L'amendement n° 1311 de M. Ciotti après l'article 13
   7. → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   8. → rejeté L'amendement n° 111 de M. Mauvieux après l'article 13
2. 7 amendements à l'article 13 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 717 de M. Casterman à l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 2688 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 716 de M. Casterman et l'amendement identique suivant à l'article 13
   4. → rejeté L'amendement n° 288 de M. Meurin et l'amendement identique suivant à l'article 13
   5. → rejeté L'amendement n° 1927 de M. de Courson à l'article 13
   6. → rejeté L'amendement n° 286 de M. Meurin et les amendements identiques suivants à l'article 13
   7. → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Dalloz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 13
3. → adopté L'amendement n° 771 de M. Kervran et l'amendement identique suivant après l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Le sous-amendement n° 4034 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2688 de M. Fugit et à l'amendement identique suivant à l'article 13 du projet de loi de finances pour …

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements après l'article 12 : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 3633 de M. Wauquiez après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 229 de M. Castellani après l'article 12
   5. → adopté L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12
2. → adopté Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
3. → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
4. → rejeté L'amendement n° 3361 de M. Ott après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. 8 amendements après l'article 9 : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 365 de M. Le Fur après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 2365 de Mme Gérard après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 573 de Mme D'Intoni après l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 2608 de M. Le Fur après l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9
   7. → rejeté L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9
   8. → rejeté L'amendement n° 826 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 9
2. → rejeté L'amendement n° 782 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 996 de Mme Ranc à l'article 42
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 358 de M. Pauget et les amendements identiques suivants après l'article 18

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1232 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 8
2. → rejeté L'amendement n° 878 de M. Wauquiez après l'article 8
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 21 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 133 de M. Guedj après l'article 6
2. → rejeté L'amendement n° 130 (rect.) de M. Guedj après l'article 6

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 5
2. 5 amendements à l'article 5 : 5 contre · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 22 de M. Ramos et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 202 de M. Casterman à l'article 5
   3. → adopté L'amendement n° 464 de Mme Spillebout et les amendements identiques suivants à l'article 5
   4. → adopté L'amendement n° 1375 de M. Baubry et l'amendement identique suivant à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 104 de M. Tanguy à l'article 5
3. → rejeté L'amendement n° 1338 de M. Ciotti après l'article 3
4. → rejeté Le sous-amendement n° 3931 de Mme Le Meur après l'article 3