Irrecevable

amendement · Assemblée nationale

Sur le texte : Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Amendement n° 9

Karen Erodi LFI-NFP · Après l'article 2 quater

En clair

Karen Erodi a déposé cet amendement le 2 avr. 2026, avec 70 cosignataires, sur le texte « Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur ». Il a été déclaré irrecevable.

Adoptés sur ce texte
19 sur 40amendements dont le sort est connu, en séance publique

Son sort

Examen
En séance publique
Motif publié
Cavalier (45)

Auteurs 71

Karen Erodi LFI-NFP

Les 70 cosignataires

Texte et lecture

Texte amendé
Texte de la commission n° 2616

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques
Amendement (Assemblée nationale)
AMANR5L17PO838901BTC2616P0D1N000009
Texte amendé (Assemblée nationale)
PIONANR5L17BTC2616