Les votes d'Yan Chantrel

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 1 · après l'article 1er · projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article …
2. ✕ Contre → adopté Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 14, 20 · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-484 du 21 avril 2021 relative aux …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Amendement n° 235 · après l'article 58 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
2. ✕ Contre → adopté Article 50 bis · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
3. ✓ Pour → adopté Amendement n° 1063 · après l'article 41 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
4. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 247, 661, 732 et 1 autre · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
5. ○ Abstention → adopté Amendement n° 272 · à l'article 38 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adoptée Ensemble de la troisième partie · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
2. ✓ Pour → adopté Amendements n° 146, 772, 955 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
3. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 811 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
4. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 996 · après l'article 16 ter · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 788 · après l'article 12 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
2. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 794 · après l'article 12 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
3. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 789 · après l'article 11 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
4. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 786 · après l'article 11 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
5. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 985 · après l'article 11 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
6. ○ Abstention → rejetée Motion · question préalable · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adoptée Motion · question préalable · projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire

Garantir le respect des principes de la démocratie représentative et de l'État de droit en cas de législation par ordonnance

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Ensemble · proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de …
2. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 113, 10, 136 et 5 autres · proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de …
3. ✕ Contre → adopté Article 1er · proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de …
4. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 107, 124, 133 et 3 autres · à l'article 1er · proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de …
5. ✕ Contre → adopté Amendement n° 196 · à l'article 1er · proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de …
6. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 110, 162, 71 et 1 autre · à l'article 1er · proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire
2. ✓ Pour → adopté Sous-amendement n° 85 · à l'article 1er A · projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire
3. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 65, 27, 7 · à l'article 1er A · projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Ensemble · proposition de loi visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté Ensemble · proposition de loi tendant à sécuriser l'intégration des jeunes majeurs …
2. ✓ Pour → rejeté Article unique · proposition de loi instaurant la vaccination obligatoire contre le SARS-CoV-2 Mise au point : ne voulait pas prendre part au vote
3. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 1 · proposition de loi instaurant la vaccination obligatoire contre le SARS-CoV-2

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Ensemble · proposition de loi organique favorisant l'implantation locale des parlementaires
2. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 1, 22, 4 · proposition de loi organique favorisant l'implantation locale des parlementaires
3. ○ Abstention → rejetée Motion · question préalable · proposition de loi organique favorisant l'implantation locale des parlementaires
4. ✓ Pour → adopté Ensemble · proposition de loi tendant à créer un droit de visite pour les malades, les …
5. ✓ Pour → adopté Ensemble · proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Article unique · proposition de loi tendant à permettre l'examen par le Parlement de la …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre Scrutin publié sans titre ni date
2. ✓ Pour Scrutin publié sans titre ni date
3. ✓ Pour Scrutin publié sans titre ni date
4. ✓ Pour Scrutin publié sans titre ni date
5. — N'a pas pris part Scrutin publié sans titre ni date Mise au point : voulait voter « contre »
6. ✕ Contre Scrutin publié sans titre ni date
7. ✕ Contre Scrutin publié sans titre ni date
8. ✓ Pour Scrutin publié sans titre ni date