Les votes de Stéphane Mazars

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 10 · projet de loi pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
2. → adopté Article 24 · projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de résolution relative à la transition énergétique
2. → adopté Sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces armées en République centrafricaine

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Ensemble · proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle
2. → rejeté Article 1er · proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la …
2. → adopté Ensemble · projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové dans la …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Article 1er · projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° 56 · après l'article 1er · proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de …
2. → adopté Amendement n° 54 · après l'article 1er · proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de …
3. → adopté Amendement n° 3 · proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Ensemble · proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
2. → rejeté Amendement n° 35 · projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
3. → rejeté Amendements n° 66, 71 · projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
4. → rejeté Amendement n° 362 · à l'article 71 · projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la consommation
2. → adopté Amendements n° 55, 78, 115 et 1 autre · à l'article 7 · projet de loi relatif à la consommation

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° 103 · à l'article 19 · projet de loi relatif à la consommation
2. → adopté Amendements n° 45, 174 · à l'article 18 · projet de loi relatif à la consommation
3. → adopté Amendement n° 39 · à l'article 5 · projet de loi relatif à la consommation
4. → adopté Amendements n° 14, 156, 355 · à l'article 4 bis · projet de loi relatif à la consommation

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 5 · proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° 2 · proposition de loi visant à affirmer la liberté de choix des maires quant à …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales …
2. → adopté Article 3 · projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales …
3. → adopté Article 1er · projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales …
4. → adopté Ensemble · projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejetée Seconde délibération · projet de loi de finances rectificative pour 2013
2. → adopté Amendement n° 39 · après l'article 10 · projet de loi de finances rectificative pour 2013

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° 43 · avant l'article 1er · proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de …
2. → adopté Amendement n° 42 · avant l'article 1er · proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de …
3. → adopté Amendement n° 41 · avant l'article 1er · proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi tendant à créer des sociétés d'économie mixte contrat

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Ensemble · projet de loi de finances pour 2014
2. → adopté Amendement n° I-381 · projet de loi de finances pour 2014

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendements n° I-127, I-182, I-294 et 1 autre · après l'article 29 · projet de loi de finances pour 2014
2. → adopté Article 23 · projet de loi de finances pour 2014

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendements n° I-104, I-358, I-509 · projet de loi de finances pour 2014
2. → rejeté Amendement n° I-459 · après l'article 12 · projet de loi de finances pour 2014
3. → adopté Article 10 · projet de loi de finances pour 2014

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° I-501 · après l'article 6 · projet de loi de finances pour 2014
2. → adopté Amendement n° I-361 · après l'article 6 · projet de loi de finances pour 2014
3. → rejeté Article 3 · projet de loi de finances pour 2014

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi organique portant application de l'article 11 de la Constitution