Les votes de Nicolas Alfonsi

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1. ○ Abstention → adopté Amendement n° 81 · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Article unique · proposition de loi relative à la réhabilitation collective des fusillés pour … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → adopté Amendements n° 53, 89, 119 · après l'article 7 · proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Ensemble · proposition de loi A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 1 · à l'article unique · proposition de loi A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové dans la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adoptée Motion · exception d'irrecevabilité · proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Amendements n° 55, 78, 115 et 1 autre · à l'article 7 · projet de loi relatif à la consommation A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Amendements n° 295, 355, 380 · projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → adopté Article 1er · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adopté Amendements n° 32, 2 · à l'article 1er · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → adopté Amendements n° 1, 31 · à l'article 1er · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 6 · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Ensemble · proposition de loi relative à l'indépendance de l'expertise en matière de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Amnistie des faits commis lors de mouvements sociaux et syndicaux

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Article 16 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté Amendement n° 51 · à l'article 16 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 2 · à l'article 16 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → adopté Ensemble · proposition de loi relative à l'indépendance de l'expertise en matière de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Contribution de solidarité pour l'autonomie et compensation des dépenses d'APA

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3 rectifié, présenté par M. Gérard Roche et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n°1 rectifié bis, présenté par M. Gérard Roche et les membres du groupe union des démocrates et indépendants - UC, à l'article 1er A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · proposition de loi visant à abroger la loi n° 2010-1127 du 28 septembre 2010 … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · proposition de résolution tendant à la reconnaissance de la répression d'une … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Article 2 · proposition de loi garantissant le droit au repos dominical A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 5 · proposition de loi garantissant le droit au repos dominical A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Amendements n° 24, 7 · projet de loi relatif à la répartition des contentieux et à l'allègement de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 1, 13, 22 et 1 autre · à l'article 20 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adoptée Motion · exception d'irrecevabilité · proposition de loi tendant à réprimer la contestation de l'existence du … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ○ Abstention → adopté Amendements n° 21, 7 · proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour mourir A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → adopté Crédits · projet de loi de finances pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Amendement n° 69 · à l'article 8 · projet de loi organique relatif au Défenseur des droits A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → adopté Amendements n° 68, 24 · à l'article 4 · projet de loi organique relatif au Défenseur des droits A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejetée Motion · question préalable · projet de loi organique relatif au Défenseur des droits A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi organique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi organique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi organique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Amendement n° 4 · à l'article 17 quater · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 495 · à l'article 18 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adoptée Sur la proposition de la Conférence des Présidents de tenir cinq jours supplémentaires de séance : les mardi 23, … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ○ Abstention → rejeté Sous-amendements n° 144, 1350 · à l'article 14 bis · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Amendement n° 215 · après l'article 3 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Amendement n° 6 · proposition de loi tendant à assurer une plus grande équité dans notre … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté Amendement n° 5 · proposition de loi tendant à assurer une plus grande équité dans notre … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »