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Les textes de Michel Vaspart

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proposition de loi · premier auteur Les Républicains

Proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des grands ports maritimes

Thèmes du Sénat Aménagement du territoire Transports
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Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 23 juil. 2024
proposition de loi · coauteur Les Républicains

Soutien des entreprises victimes d'une menace ou crise sanitaire

Thèmes du Sénat Économie et finances, fiscalité Entreprises PME, commerce et artisanat
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Français établis hors de France

Thèmes du Sénat Économie et finances, fiscalité Éducation Pouvoirs publics et Constitution Questions sociales et santé
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Droits des usagers des transports en cas de grève

Thèmes du Sénat Société Transports
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proposition de loi · coauteur UCI

Déclaration de naissance au lieu de résidence des parents

Thèmes du Sénat Famille Société
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Droit à l'erreur des collectivités locales dans leurs relations avec les organismes de sécurité sociale

Thèmes du Sénat Collectivités territoriales Sécurité sociale
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Service public de l'éducation et neutralité religieuse

Thèmes du Sénat Éducation Société
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Libre choix du consommateur dans le cyberespace

Thèmes du Sénat Recherche, sciences et techniques Société
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Lutte contre les espèces toxiques envahissantes

Thèmes du Sénat Aménagement du territoire Environnement
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Répression des entraves à l'exercice des libertés

Thèmes du Sénat Justice Société
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Formation qualifiante pour l'exercice d'un culte

Thèmes du Sénat Pouvoirs publics et Constitution Société Travail
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Modernisation de la transmission d'entreprise

Thèmes du Sénat Économie et finances, fiscalité Entreprises Travail
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proposition de loi · premier auteur Les Républicains

Développement durable des territoires littoraux

Thèmes du Sénat Agriculture et pêche Aménagement du territoire Environnement
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proposition de loi · coauteur Les Républicains

Eau et «assainissement , compétences optionnelles des communautés de communes

Thèmes du Sénat Aménagement du territoire Collectivités territoriales Environnement Pouvoirs publics et Constitution
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proposition de loi · coauteur Les Républicains

Renforcement de l'efficacité de la justice pénale

Thèmes du Sénat Justice Police et sécurité
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Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 23 juil. 2024
proposition de loi · révision de la Constitution · coauteur Les Républicains

Compensation de toute aggravation par la loi des charges des collectivités

Thèmes du Sénat Collectivités territoriales Économie et finances, fiscalité Pouvoirs publics et Constitution
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Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 23 juil. 2024

Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)