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Suivre en RSS : Groupe du RDSE (RDSE)Les votes du groupe du RDSE
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 211 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 634 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
- Pour · 13 membres Amendement n° 99 · à l'article 1er · projet de loi relatif à la garde à vue
- Pour · 13 membres Amendement n° 9 · à l'article 1er bis · projet de loi organique relatif à l'élection des députés
- Pour · 13 membres Sur la demande de constitution d'une commission spéciale sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, …
- Pour · 18 membres Amendements n° 1, 2 · à l'article unique · proposition de loi tendant à reconnaître une présomption d'intérêt à agir des …
- Pour · 18 membres Ensemble de la seconde partie · proposition de loi tendant à reconnaître une présomption d'intérêt à agir des …
- Pour · 18 membres Ensemble de la première partie · proposition de loi tendant à reconnaître une présomption d'intérêt à agir des …
- Pour · 18 membres Ensemble · proposition de résolution relative à la coordination des politiques …
- Pour · 18 membres Proposition de résolution relative à l'institution d'une journée de l'Amérique …
- Pour · 17 membres Amendements n° 19, 40, 44 et 1 autre · projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au …
- Pour · 13 membres Amendements n° 43, 7 · après l'article 12 · projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au …
- Pour · 13 membres Amendement n° 101 · avant l'article 57 A · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 13 membres Amendements n° 397, 180 · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 18 membres Amendement n° 498 · à l'article 30 · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 13 membres Amendements n° 40, 152 · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 13 membres Amendements n° 34, 112, 296 · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 13 membres Amendements n° 30, 108, 278 · à l'article 3 bis · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 18 membres Amendement n° 17 · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 13 membres Motion · renvoi en commission · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 13 membres Motion · question préalable · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 13 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 13 membres Amendements n° 9, 45 · à l'article 3 · proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail
- Pour · 12 membres Amendement n° 5 · à l'article 1er · proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail
- Pour · 12 membres Amendement n° 27 · à l'article 1er · proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail
- Pour · 13 membres Amendements n° 49, 3 · à l'article 13 · projet de loi portant réforme de la représentation devant les cours d'appel
- Pour · 13 membres Amendement n° 99 · proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit
- Pour · 14 membres Article 1er · proposition de loi relative à la compensation des allocations individuelles de …
- Pour · 14 membres Amendement n° 34 · projet de loi de modernisation des professions judiciaires et juridiques …
- Pour · 13 membres Amendement n° 16 · projet de loi de modernisation des professions judiciaires et juridiques …
- Pour · 17 membres Article unique · proposition de loi constitutionnelle tendant à renforcer la fonction de …
- Pour · 13 membres Amendement n° II-430 · après l'article 58 bis · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 13 membres Amendements n° II-481, II-504 · à l'article 57 · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 13 membres Amendements n° II-503, II-480 · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 11 membres Crédits · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 17 membres Amendement n° II-232 · à l'article 78 · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 13 membres Amendements n° II-152, II-285 · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 13 membres Amendement n° II-270 · à l'article 77 · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 13 membres Amendement n° I-170 · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 13 membres Amendement n° I-153 · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 13 membres Amendement n° I-328 · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 13 membres Amendements n° I-157, I-313 · après l'article 3 · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 13 membres Motion · question préalable · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
- Pour · 13 membres Amendement n° 1 · à l'article 4 · projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à …
- Pour · 13 membres Ensemble · proposition de loi constitutionnelle visant à garantir l'indépendance du …
- Pour · 13 membres Ensemble · proposition de résolution relative au développement du fret ferroviaire
- Pour · 17 membres Motion · renvoi en commission · proposition de loi organique visant à interdire le cumul du mandat de …
- Pour · 14 membres Amendement n° 18 · avant l'article 1er · proposition de loi relative à la représentation équilibrée des femmes et des …
- Pour · 17 membres Ensemble · projet de loi organique relatif au Département de Mayotte
- Pour · 17 membres Amendements n° 558, 652, 1220 · après l'article 3 · projet de loi portant réforme des retraites
- Pour · 13 membres Amendement n° 478 · à l'article n · projet de loi portant réforme des retraites
- Pour · 13 membres Amendement n° 1158 · à l'article 33 · projet de loi portant réforme des retraites
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)