Les votes de Zahia Hamdane

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 9 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 245 de M. Arnaud Bonnet après l'article 9
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 634 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 9
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
2. 7 amendements à l'article 45 : 7 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
3. 3 amendements après l'article 9 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 241 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9
4. → adopté par délégation L'article 9
5. → adopté par délégation L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9
6. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3956 de M. Fournier à l'amendement n° 2234 de M. Midy après l'article 8
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8
8. → adopté par délégation L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1451 de Mme Amiot à l'article 30
2. → adopté L'amendement n° 682 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 29
3. → adopté L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 264 de M. Mazars et les amendements identiques suivants à l'article 28

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 428 de M. Nury à l'article 20
2. → adopté L'amendement n° 23 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 19
3. → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Maudet à l'article 19
4. → adopté L'amendement n° 1573 de Mme Amiot après l'article 18
5. → adopté L'amendement de suppression n° 477 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 18
6. 3 amendements à l'article 15 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1592 de M. Bompard à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1042 de M. Maudet et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15
7. → rejeté L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14
8. → rejeté L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 586 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 13
2. → adopté L'amendement n° 1839 de Mme Amiot après l'article 12
3. → adopté Le sous-amendement n° 2669 de M. Christophe à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
4. 5 amendements après l'article 12 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Maudet après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 2115 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 2306 de M. Davi après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 1027 de Mme Leboucher après l'article 12
5. → rejeté L'amendement de suppression n° 943 de Mme Leboucher et les amendements identiques suivants à l'article 12
6. 5 amendements après l'article 11 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 459 de M. Sother après l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 1110 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 405 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 11
   4. → rejeté L'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
   5. → rejeté L'amendement n° 380 de M. Davi et l'amendement identique suivant après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).
2. → rejeté L'amendement n° 31 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).