Les votes de Vincent Trébuchet

Fin de vie

1. ✓ Pour
   15 amendements à l'article 2 : 15 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Fin de vie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✕ Contre → adopté L'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   3 amendements à l'article 4 : 2 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   14 amendements à l'article premier : 11 pour, 2 contre, 1 abstention · 5 adoptés, 9 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 580 de Mme Loir à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 132 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 3 quater : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2546 de Mme Morel après l'article 3 quater
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1150 de M. Naegelen après l'article 3 quater
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1128 de M. Naegelen après l'article 3 quater
3. ✓ Pour → adopté L'article 3 quater
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 525 de Mme Blin à l'article 3 quater
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 287 de M. Naegelen à l'article 3 quater
6. ✓ Pour → adopté L'article 3 ter
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement à l'article 3 ter
8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1108 de Mme Ozenne après l'article 3 bis

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier