Les votes de Thierry Benoit

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 12 : 4 abstentions · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 607 de M. Roussel après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 1866 de M. Coquerel après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → adopté L'amendement n° 2350 de M. Masséglia après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements après l'article 2 : 5 abstentions · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 269 de M. Wauquiez après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 102 de M. Renault après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 2157 de M. Le Coq après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 775 de M. Chenu après l'article 2
   5. → adopté L'amendement n° 1615 de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements à l'article 2 : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 1467 de Mme Lejeune à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 628 de M. Philippe Brun et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 2099 de Mme Mercier à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → adopté L'amendement n° 863 de la commission des lois au titre A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → adopté Le sous-amendement n° 873 de M. Peytavie à l'amendement n° 851 du Gouvernement à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → adopté L'amendement n° 478 de M. Bruneau à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'amendement n° 800 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté Le sous-amendement n° 874 de la commission à l'amendement n° 800 du Gouvernement à l'article 2

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 15 de M. Emmanuel Grégoire à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 9 de M. Emmanuel Grégoire à l'article 2
7. → adopté L'article 1er ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. → rejeté L'amendement de suppression n° 8 de M. Emmanuel Grégoire à l'article 1er ter

protéger l’effectivité du droit fondamental d’éligibilité

1. → adopté L'amendement n° 21 de M. Duplessy avant l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 3 amendements après l'article premier : 3 abstentions · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 39 de M. Amblard après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 71 de M. Amblard après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 66 de M. Amblard après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises

1. → adopté L'amendement n° 15 de Mme Simonnet après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Pirès Beaune à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. 5 amendements à l'article 4 : 5 abstentions · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2335 de M. de Lépinau à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 141 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Verny à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 2589 de M. Juvin à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 1716 de M. Lenoir à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. 3 amendements après l'article 4 : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »