Les votes de Thibaut Monnier

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 9 sous-amendements à l'amendement n° 503 : 9 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 717 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 716 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 726 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 725 de Mme Laernoes et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 746 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 715 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   7. → rejeté Le sous-amendement n° 724 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   8. → rejeté Le sous-amendement n° 723 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   9. → rejeté Le sous-amendement n° 714 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
2. 4 amendements à l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 165 de M. Bruneau à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 588 de M. Benbrahim à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 587 de M. Benbrahim à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 518 de Mme Laernoes à l'article 3

Proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français

1. → rejeté L'amendement n° 2 du Gouvernement à l'article 3

Fin de vie

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. → adopté L'article 19
2. → adopté L'article 17
3. 3 amendements à l'article 17 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 477 de Mme Leboucher à l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 585 de Mme Leboucher à l'article 17
   3. → adopté L'amendement n° 586 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants à l'article 17

Fin de vie

1. → adopté L'article 16
2. → rejeté L'amendement n° 377 de M. Simion à l'article 14
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 68 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté L'amendement n° 2375 de Mme Leboucher à l'article 12
5. → adopté L'article 10
6. → adopté L'article 9
7. → adopté L'amendement n° 2143 de M. Clouet à l'article 9
8. → rejeté L'amendement n° 1377 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article 9

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 8

Fin de vie

1. → adopté L'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 1893 de M. Monnet à l'article 7
3. → adopté L'article 6
4. 3 amendements à l'article 6 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2115 de Mme Simonnet à l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 2128 de Mme Leboucher à l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 2153 de Mme Erodi à l'article 6

Fin de vie

1. → adopté L'article 5
2. 4 amendements à l'article 5 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Fuchs à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 2119 de Mme Leboucher à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 1799 de Mme Battistel à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 339 de Mme Runel à l'article 5

Fin de vie

1. 4 amendements à l'article 5 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2129 de M. Lauzzana à l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1797 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 657 de Mme Pirès Beaune à l'article 5
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1367 de M. Sansu à l'article 5
2. → adopté par délégation L'article 4
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2396 de Mme Erodi à l'article 4

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 597 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 136 rectifié de Mme Dubré-Chirat à l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1918 de Mme Simonnet à l'article 4