Les votes de Sylvie Dezarnaud

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté L'amendement de suppression n° 22 de M. Iordanoff et les amendements identiques suivants à l'article 23 bis a
2. → adopté L'article 23
3. 3 amendements à l'article 23 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 573 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article 23
   2. → adopté L'amendement n° 951 de M. Caure à l'article 23
   3. → adopté L'amendement n° 367 de M. Bernalicis à l'article 23

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté L'article 23 quinquies
2. → adopté L'amendement n° 813 de M. Caure à l'article 23 quinquies
3. → adopté L'amendement n° 798 de M. Huyghe et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 674 de M. Amirshahi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
2. → adopté Le sous-amendement n° 973 de M. Caure à l'amendement n° 674 de M. Amirshahi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du …

Supprimer le vote par assis et levé

1. → adopté Vote sur l'article unique

Profession d'infirmier

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Vuibert à l'article 1er bis
4. → adopté L'article premier
5. → adopté L'amendement n° 150 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article premier
6. → adopté L'amendement n° 31 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article premier

Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
3. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Gernigon à l'article unique

Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d’Espagne

1. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Exercice de la démocratie agricole

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 19
3. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Lise Magnier à l'article 19
4. → adopté L'article 18
5. → adopté L'article 17
6. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Jenft à l'article 16
7. → rejeté L'amendement n° 56 de M. Jenft à l'article 15
8. → rejeté L'amendement n° 58 de M. Jenft à l'article 14

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 32 (rect.) de M. Gouffier Valente et l'amendement suivant à l'article 14
2. → adopté L'amendement n° 30 de M. Gouffier Valente et l'amendement identique suivant à l'article 11
3. → adopté L'amendement n° 237 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 9
4. → adopté L'article 8 quater
5. → adopté L'article 8
6. → adopté L'article 7
7. → adopté L'amendement n° 70 de M. Rancoule à l'article 7
8. → adopté L'article 6
9. → adopté L'amendement n° 189 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 3
10. → adopté L'amendement n° 17 (2ème rect.) de M. Boucard après l'article 2
11. → adopté L'article 2
12. → adopté L'amendement n° 18 de M. Boucard et les amendements identiques suivants après l'article premier
13. → adopté L'article premier
14. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous adoptés

    1. → adopté L'amendement n° 22 de M. Gouffier Valente à l'article premier
    2. → adopté L'amendement n° 51 (rect.) de M. Jenft et l'amendement identique suivant à l'article premier
    3. → adopté L'amendement n° 111 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 132 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 7 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).