Les votes de Sylvain Carrière

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   12 amendements à l'article 14 : 8 contre, 3 pour, 1 abstention · 1 adopté, 11 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 899 de Mme Allemand à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 897 de Mme Pantel à l'article 14
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 895 de Mme Pantel à l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1167 de M. Casterman à l'article 14
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 90 de M. Tivoli à l'article 14
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Rossi à l'article 14
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1824 de M. Bentz à l'article 14
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Pochon à l'article 14
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 77 de Mme Pochon à l'article 14
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 89 de M. Tivoli à l'article 14
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1087 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 14
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 76 de Mme Pochon à l'article 14

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'article unique, 2e lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article unique
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   17 amendements à l'article 5 : 12 pour, 4 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 14 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 244 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2288 du Gouvernement à l'article 5
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 832 de M. Barusseau à l'article 5
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 817 de Mme Hignet à l'article 5
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1519 de M. Taupiac à l'article 5
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2043 de M. Pilato à l'article 5
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 240 de Mme Hignet à l'article 5
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 816 de Mme Hignet à l'article 5
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 243 de Mme Hignet à l'article 5
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1198 de Mme Coggia à l'article 5
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 239 de Mme Hignet à l'article 5
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1352 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article 5
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1491 de M. Houssin à l'article 5
   14. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 359 de M. Fabrice Brun à l'article 5
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 5
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 303 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 5
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 237 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → adopté L'article premier
2. Diverses
   6 amendements à l'article premier : 4 pour, 1 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 589 de M. Tavernier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 798 de M. Biteau et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 159 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 923 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1987 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier
4. ✕ Contre → adopté L'article premier
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Lachaud de suppression de l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 2 pour, 2 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Biteau à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 155 de Mme Hignet à l'article premier
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier