Les votes de Sylvain Carrière

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 2 pour, 1 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1590 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Fruchon à l'article premier
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 820 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 124 de M. Giletti après l'article 34
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 105 de M. Jenft après l'article 34
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 7 de M. Jacques et l'amendement identique suivant après l'article 31 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 31 bis
5. ✕ Contre → adopté L'article 31
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 577 de M. Tonussi après l'article 30
7. ✕ Contre → adopté L'article 30
8. ✕ Contre → adopté L'article 29

Voir les 25 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Pic et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 29
2. ✓ Pour → adopté L'article 28
3. ✕ Contre → adopté L'article 27
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 306 de M. Saintoul à l'article 27
5. ✓ Pour → adopté L'article 26
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de M. Jacques et l'amendement identique suivant à l'article 26
7. ✕ Contre → adopté L'article 25 ter
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 479 de M. Saint-Pasteur après l'article 25 bis
9. ✕ Contre → adopté L'article 25 bis
10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 717 de M. Blanchet après l'article 25
11. ✓ Pour → adopté L'article 25
12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
13. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 784 de M. Davi à l'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
14. ○ Abstention → adopté L'article 24 bis
15. ✕ Contre → adopté L'article 24
16. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 150 de Mme Lise Magnier à l'article 24
17. ✕ Contre → adopté L'article 23
18. ✓ Pour
    5 amendements à l'article 23 : 5 pour · tous rejetés

    1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Pic à l'article 23
    2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 509 de Mme Pic à l'article 23
    3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 300 de M. Lachaud à l'article 23
    4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 299 de M. Lachaud à l'article 23
    5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 506 de Mme Pic à l'article 23
19. ✕ Contre → adopté L'article 22
20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Catherine Hervieu à l'article 22
21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 354 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 4 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3