Les votes de Stéphane Travert

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   7 amendements à l'article 55 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2210 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 965 de Mme Maximi à l'article 55
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 963 de Mme Cathala à l'article 55
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 966 de M. Coquerel à l'article 55
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 964 de M. Le Coq à l'article 55
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 962 de M. Bilongo à l'article 55
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 960 de M. Bilongo à l'article 55

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46
4. ✓ Pour → adopté L'article 32 bis
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 32 bis
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 28

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté L'article 40
3. Diverses
   3 amendements à l'article 40 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 459 de Mme Autain à l'article 40 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 469 de Mme Brulebois à l'article 40 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 521 de Mme Leboucher à l'article 40
4. ✓ Pour → adopté L'article 39
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 387 de Mme Erodi à l'article 39
6. ✕ Contre → adopté L'article 38 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1095 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 35
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Taurinya après l'article 34

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 402 de Mme Taurinya après l'article 34

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
2. Diverses
   4 sous-amendements à l'amendement n° 1146 (rect.) : 2 pour, 2 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1215 du Gouvernement à l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'article 17
3. Diverses
   3 amendements après l'article 16 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 714 de Mme Blanc après l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 243 de M. Ménagé après l'article 16
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 412 de Mme Godard après l'article 16
4. ✓ Pour → adopté L'article 16
5. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 16 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 16 de Mme Capdevielle à l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 377 de Mme Autain et les amendements identiques suivants à l'article 16
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 418 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1067 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1066 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter
8. ✓ Pour → adopté L'article 15 ter

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 414 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 15 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 971 de Mme Garin à l'article 5