Les votes de Sophie Pantel

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19
2. → rejeté L'amendement n° 1245 de M. Arnaud Bonnet à l'article 19
3. 3 amendements après l'article 18 bis : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 235 de M. Ménagé après l'article 18 bis
   2. → rejeté L'amendement n° 237 de M. Ménagé après l'article 18 bis
   3. → rejeté L'amendement n° 236 de M. Ménagé après l'article 18 bis
4. → rejeté L'amendement n° 1273 du Gouvernement à l'article 10
5. → rejeté L'amendement n° 1030 de Mme Roullaud à l'article 3 bis

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 1028 de Mme Roullaud après l'article 3
2. 6 amendements à l'article 3 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 367 de Mme Leboucher à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 344 de Mme Cathala à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 1019 de M. Dessigny à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 336 de Mme Cathala à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 1018 de Mme Roullaud à l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 1215 du Gouvernement à l'article 3
3. → rejeté L'amendement n° 714 de Mme Blanc après l'article 16
4. → rejeté L'amendement n° 243 de M. Ménagé après l'article 16
5. → rejeté L'amendement n° 377 de Mme Autain et les amendements identiques suivants à l'article 16
6. → rejeté L'amendement n° 418 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
7. → rejeté L'amendement n° 414 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 15 ter
8. → adopté L'amendement n° 1148 de Mme Spillebout après l'article 14

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 411 de Mme Legrain de rétablissement de l'article 14

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
3. → rejeté L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
4. → adoptée La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit
5. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. 3 sous-amendements à l'amendement n° 1050 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 1210 de M. Arnaud Bonnet à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 1237 de Mme Loir à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 1236 de Mme Loir à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
2. → rejeté L'amendement n° 579 de M. Dessigny à l'article 4
3. → rejeté L'amendement n° 111 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 3
4. → adopté L'amendement n° 181 de Mme Keloua Hachi et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. 6 amendements à l'article premier : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 9 (rect.) de Mme Blanc à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 770 de Mme Parmentier à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 609 de Mme Joncour à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Blanc à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 479 de Mme Loir à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 655 de Mme Cathala et les amendements identiques suivants à l'article premier
6. → rejeté L'amendement n° 660 de Mme Martin (Alpes-Maritimes) après l'article 11
7. 9 amendements à l'article 10 : 9 contre · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1172 de Mme Hamelet à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Blanc à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 717 de Mme Parmentier-Lecocq à l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 894 de Mme Gervais à l'article 10
   5. → rejeté L'amendement n° 593 de M. Dragon à l'article 10
   6. → rejeté L'amendement n° 718 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
   7. → adopté L'amendement n° 505 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 10
   8. → rejeté L'amendement n° 594 de M. Dragon à l'article 10
   9. → rejeté L'amendement n° 592 de M. Dragon à l'article 10

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté Le sous-amendement n° 1192 de Mme Ibled à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6