Les votes de Sébastien Humbert

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 19 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 335 de M. Guibert après l'article 19
   2. → rejeté L'amendement n° 1426 de M. Houssin après l'article 19
   3. → rejeté L'amendement n° 1790 de M. Meizonnet après l'article 19
   4. → rejeté L'amendement n° 405 de M. Le Fur après l'article 19
   5. → rejeté L'amendement n° 638 de M. Trébuchet après l'article 19
   6. → rejeté L'amendement n° 1836 de M. Patrice Martin après l'article 19
2. → adopté L'article 18
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1126 de M. Dessigny à l'article 16
4. → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15 Mise au point : voulait voter « contre »
5. → rejeté L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15
6. 10 amendements après l'article 13 : 10 pour · 3 adoptés, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 725 de M. Casterman après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 398 de M. le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 265 (rect.) de Mme Sylvie Bonnet suivant après l'article 13
   4. → adopté L'amendement n° 531 de M. de Courson après l'article 13
   5. → rejeté L'amendement n° 689 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   6. → adopté L'amendement n° 939 de M. Rimane après l'article 13
   7. → adopté L'amendement n° 2923 de M. Castor après l'article 13
   8. → rejeté L'amendement n° 1311 de M. Ciotti après l'article 13
   9. → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   10. → rejeté L'amendement n° 111 de M. Mauvieux après l'article 13
7. 6 amendements à l'article 13 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 717 de M. Casterman à l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 2688 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 716 de M. Casterman et l'amendement identique suivant à l'article 13
   4. → rejeté L'amendement n° 288 de M. Meurin et l'amendement identique suivant à l'article 13
   5. → rejeté L'amendement n° 1927 de M. de Courson à l'article 13
   6. → rejeté L'amendement n° 286 de M. Meurin et les amendements identiques suivants à l'article 13
8. → adopté L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Le sous-amendement n° 4034 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2688 de M. Fugit et à l'amendement identique suivant à l'article 13 du projet de loi de finances pour …

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté Le sous-amendement n° 3947 de M. Castellani à l'amendement n° 2895 de M. Echaniz après l'article 12
2. → adopté Le sous-amendement n° 3946 de M. Castellani à l'amendement n° 2905 de M. Echaniz après l'article 12
3. → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
4. → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
5. 4 amendements après l'article 12 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2366 de M. Potier après l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 2576 de Mme Feld après l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12
   4. → adopté L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
6. → adopté Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
7. 7 amendements après l'article 10 : 7 pour · 6 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 1431 de Mme Marais-Beuil après l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 564 de M. Rolland et l'amendement identique suivant après l'article 10
   5. → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10
   6. → adopté L'amendement n° 778 de M. Potier après l'article 10
   7. → adopté L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10
8. → adopté Le sous-amendement n° 3959 de M. Dive à l'amendement n° 1342 de M. Potier après l'article 10

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 637 de M. Trébuchet après l'article 10
2. → adopté L'amendement n° 3302 de M. Lecamp et l'amendement identique suivant après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 10
2. → adopté L'amendement n° 1351 de Mme Allemand à l'article 10