Les votes de Sébastien Chenu

Projet de loi de finances pour 2026

1. — N'a pas pris part
   8 amendements après l'article 3 : 8 non-votants · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2940 de M. Verny après l'article 3
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2061 de Mme Lejeune après l'article 3
   3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 377 de M. Le Fur après l'article 3
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 619 de M. Echaniz après l'article 3
   5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 2921 de M. Echaniz après l'article 3
   6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 376 de M. Le Fur après l'article 3
   7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1549 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 3
   8. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1702 de M. Le Coq après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Philippe Brun après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2360 de M. Le Coq après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2318 de M. Tavel après l'article 3
2. Diverses
   4 amendements à l'article 3 : 3 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3096 de M. Juvin à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3796 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3056 de M. Juvin à l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3901 de M. Ray à l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
4. Diverses
   11 amendements à l'article 3 : 7 contre, 3 non-votants, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 3363 de M. Mattei à l'article 3
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 3051 de M. Juvin à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1430 de M. Coquerel à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3248 de M. Sansu à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 124 de Mme Sas à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3335 de M. Berger à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1328 de M. de Courson à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 772 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   9. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2473 de M. Philippe Brun à l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3476 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 397 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 3

Gratuité des parkings d'hôpitaux publics

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Rousseau après l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 39 de M. Dufau après l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 40 de M. Dufau après l'article premier
4. ✓ Pour → rejeté L'article premier

Rendre systématique l’information du consommateur sur l’origine des denrées alimentaires par le moyen de l’étiquetage

1. ✓ Pour → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'article 2
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 25 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 1er bis
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de M. Fugit après l'article 1er bis
6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 10 de Mme Laporte après l'article 1er bis

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejetée La demande de seconde délibération, présentée par M. Salmon, des articles 1 et 2 de la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées …

Dénoncer les accords franco-algériens du 27 décembre 1968

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   11 amendements après l'article 12 : 7 contre, 4 pour · 2 adoptés, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2618 de Mme Maximi après l'article 12
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 105 de M. Mauvieux après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2774 de M. Amirshahi et l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2620 de M. Bompard après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 818 de M. Allisio après l'article 12
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1866 de M. Coquerel après l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Lejeune après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2530 de M. Coquerel après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3275 de M. Sansu après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Lejeune après l'article 12