Les votes de Sébastien Chenu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   3 amendements après l'article 12 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2164 de Mme Feld après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2319 de M. Pilato après l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   9 amendements après l'article 12 : 7 contre, 2 pour · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 686 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2480 de Mme Lejeune après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2390 de M. Philippe Brun après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2478 de Mme Feld après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2459 de M. Le Coq après l'article 12
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1938 de M. Coquerel après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2493 de M. Prud'homme après l'article 12
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 823 de M. Emmanuel Taché après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1951 de M. Le Coq après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 12 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2610 de M. Le Coq après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 522 de M. Potier après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2598 de M. Tavel après l'article 12
2. ✕ Contre → adopté L'article 4
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
7. Diverses
   13 amendements à l'article 4 : 9 contre, 3 non-votants, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1875 de M. Labaronne à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1398 de Mme Feld et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3567 de Mme Arrighi à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1334 de M. Castellani à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3265 de M. Sansu à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1389 de M. Le Coq à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1387 de M. Le Coq à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2865 de Mme Arrighi à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2864 de Mme Arrighi à l'article 4
   11. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1383 de M. Coquerel à l'article 4
   12. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1380 de Mme Maximi à l'article 4
   13. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 705 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 4
8. — N'a pas pris part
   10 amendements après l'article 2 : 10 non-votants · 4 adoptés, 6 rejetés

   1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 3619 de M. Wauquiez après l'article 2
   2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 2159 de Mme Feld après l'article 2
   3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 1275 de M. de Courson après l'article 2
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1470 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants après l'article 2
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2253 de M. Croizier après l'article 2
   6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 235 de M. Castellani après l'article 2
   7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 3263 de M. Sansu et l'amendement identique suivant après l'article 2
   8. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1632 de Mme Feld après l'article 2
   9. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2681 de M. Califer après l'article 2
   10. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 2829 de Mme Pantel après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   6 amendements après l'article 2 : 5 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3607 de M. Seo après l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 102 de M. Renault après l'article 2
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2157 de M. Le Coq après l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 775 de M. Chenu après l'article 2
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1803 de Mme Yadan après l'article 2