Les votes de Sandrine Rousseau

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1456 de M. Houssin après l'article 14
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 725 de M. Casterman après l'article 13

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   17 amendements après l'article 12 : 15 pour, 1 contre, 1 abstention · 4 adoptés, 13 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1876 de M. Labaronne après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2149 (rect.) de M. Causse après l'article 12
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2366 de M. Potier après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Pilato après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2188 de Mme Feld après l'article 12
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2187 de Mme Feld après l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2181 de Mme Lejeune après l'article 12
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2177 de M. Le Coq après l'article 12
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2179 de M. Le Coq après l'article 12
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2504 de Mme Chikirou après l'article 12
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1009 de Mme Bellay après l'article 12
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 643 de Mme Mercier après l'article 12
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2393 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 12
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 920 de Mme Rossi après l'article 12
   15. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2947 de M. Fournier après l'article 12
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2576 de Mme Feld après l'article 12
2. Diverses
   7 amendements après l'article 10 : 4 pour, 3 contre · 6 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3361 de M. Ott après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2922 de M. Castor après l'article 10
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 564 de M. Rolland et l'amendement identique suivant après l'article 10
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 778 de M. Potier après l'article 10
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3959 de M. Dive à l'amendement n° 1342 de M. Potier après l'article 10
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 637 de M. Trébuchet après l'article 10

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
4. ✓ Pour → adopté L'article 42
5. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 42 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 999 de Mme Ranc à l'article 42
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 697 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 42
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 997 de Mme Ranc à l'article 42
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 996 de Mme Ranc à l'article 42
6. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
7. ○ Abstention → adopté L'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 45
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1451 de Mme Amiot à l'article 30
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1329 de M. Frappé à l'article 30
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 682 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 29
4. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 28 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1424 de M. Di Filippo après l'article 28
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2024 de M. Berger après l'article 28
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1998 de M. Ciotti après l'article 28