Les votes de René Pilato

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. ✓ Pour → adopté L'article 8
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
7. ✓ Pour → adopté L'article 7
8. Diverses
   8 amendements à l'article 7 : 6 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 131 de M. Neuder à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Loir à l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 7

Voir les 26 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6 bis
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 84 de M. Pilato à l'article 5
4. ✓ Pour → adopté L'article 4 bis
5. Diverses
   5 amendements à l'article 4 bis : 4 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Dogor-Such à l'article 4 bis
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Loir à l'article 4 bis
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis
6. ○ Abstention → adopté L'article 4
7. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 3 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
8. ✓ Pour → adopté L'article 2
9. ✓ Pour → adopté L'article premier
10. Diverses
    10 amendements à l'article premier : 6 contre, 4 pour · 1 adopté, 9 rejetés

    1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier
    3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier
    4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
    5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
    6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Loir à l'article premier
    7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier
    8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier
    9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier
    10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Trébuchet à l'article premier

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'article 12
3. Diverses
   3 amendements à l'article 12 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de M. Tavel à l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12

Sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Stéphane Peu et 112 autres députés

Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture