Les votes de Pierre Cazeneuve

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1139 de M. Lioret à l'article 22
2. ✓ Pour → adopté L'article 21
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3230 de M. Le Gac à l'article 21
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3325 de M. Dufau à l'article 21
5. ✓ Pour → adopté L'article 20

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   12 amendements après l'article 16 : 10 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 10 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3530 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3332 de M. Delautrette après l'article 16
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2470 de M. Legavre après l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1463 de Mme Dupont après l'article 16
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1846 de M. Gaillard après l'article 16
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1880 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 16
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3272 de Mme Thomin après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 497 de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 16
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2768 de Mme Gérard après l'article 16
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2947 de M. Dessigny après l'article 16
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 626 de Mme Regol après l'article 16
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2568 de Mme Pantel après l'article 16
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 732 de M. Allisio après l'article 14
3. Diverses
   5 amendements après l'article 13 : 3 contre, 1 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Sas après l'article 13
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 862 de Mme Sas après l'article 13
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 236 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 13
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 502 de M. Castor après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1033 de M. Lottiaux après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 13 : 4 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Midy après l'article 13
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 733 de M. Allisio après l'article 13
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 967 de M. Allisio après l'article 13
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2358 de M. Coquerel après l'article 13

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2210 de Mme Bergé après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2159 de Mme Rist après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1812 de M. Bentz après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1103 de M. Patrice Martin après l'article 18
2. ✓ Pour → adopté L'article 18
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2320 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✕ Contre → adopté L'ensemble de la deuxième partie
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13
5. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11
6. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 11 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 10
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1833 de M. Davi après l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).