Les votes de Philippe Brun

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 6 amendements à l'article 17 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2007 (rect.) de Mme Belluco à l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Belluco à l'article 17
   3. → rejeté L'amendement n° 617 de M. Nicolas Bonnet à l'article 17
   4. → rejeté L'amendement n° 2158 de Mme Belluco à l'article 17
   5. → rejeté L'amendement n° 206 de Mme Manon Meunier à l'article 17
   6. → rejeté L'amendement n° 205 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 17

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 835 de Mme Jourdan après l'article 5
2. 5 amendements à l'article 5 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 244 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 832 de M. Barusseau à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 1519 de M. Taupiac à l'article 5
   4. → adopté L'amendement n° 830 de M. Courbon à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Ott à l'article 5

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. → adopté L'amendement n° 15 de M. Tavel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7
2. → adopté L'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
3. → adopté L'article 5
4. → adopté L'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5
5. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Coquerel à l'article 5
6. → adopté L'article 4
7. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
8. → adopté L'article premier

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 3 amendements à l'article premier et rapport annexé : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 78 de M. Lenormand à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 381 (rect.) de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 369 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté L'amendement n° 69 de M. Kerbrat à l'article 8 bis

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 8 (rect.) du Gouvernement au projet de loi de simplification de la vie économique
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Gumbs à l'article premier
3. 4 amendements après l'article 3 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 49 de M. Dufau après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 50 de M. Dufau après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 28 de M. Aurélien Taché après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 27 de M. Arenas après l'article 3
4. → adopté L'article 2
5. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Arenas à l'article 2
6. → adopté L'article premier
7. 12 amendements à l'article premier : 12 pour · 8 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 10 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 9 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 4 de M. Aurélien Taché à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 24 de M. Arenas à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. → adopté L'amendement n° 26 de M. Arenas à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   7. → adopté L'amendement n° 8 de M. Mazaury à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Diouara à l'article premier
   9. → adopté L'amendement n° 15 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   11. → adopté L'amendement n° 48 de M. Marion à l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Sebaihi à l'article premier