Les votes de Philippe Brun

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements à l'article 57 et état A : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 1801 de M. Mauvieux et les amendements identiques suivants à l'article 57 et état A
2. → adopté L'amendement n° 71 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 54
3. → adopté L'amendement n° 76 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 53
4. → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Bentorki à l'article 51 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Chatelain et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 51
6. → adopté L'amendement n° 936 de Mme Erodi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 50
7. → rejeté L'amendement n° 938 de Mme Maximi à l'article 49
8. 12 amendements après l'article 42 : 12 pour · tous rejetés · dont 10 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Hignet après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 169 de M. Bazin et l'amendement identique suivant après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 2528 de M. Fournier et l'amendement identique suivant après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 921 de M. Maillot et les amendements identiques suivants après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 3457 (rect.) de M. Raux après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 2580 de M. Coquerel après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 3621 de Mme Ozenne après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté L'amendement n° 1986 de Mme Maximi après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. → rejeté L'amendement n° 1969 de Mme Maximi après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. → rejeté L'amendement n° 1958 (rect.) de M. Pilato après l'article 42
   11. → rejeté L'amendement n° 308 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. → rejeté L'amendement n° 307 de M. Pilato après l'article 42

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 9 amendements à l'article 42 : 9 pour · 1 adopté, 8 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 788 de Mme Givernet et l'amendement identique suivant à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 2934 de M. de Courson à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 2027 de M. Tavel à l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 1139 de M. Cadalen à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 952 de M. Cadalen à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 996 (rect.) de Mme Diop et les amendements identiques suivants à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 432 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   8. → rejeté L'amendement n° 475 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   9. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Proença et l'amendement identique suivant à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 1186 de Mme Feld et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 29 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 4024 de Mme Lejeune à l'article 28 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. 9 amendements après l'article 26 : 9 pour · 1 adopté, 8 rejetés · dont 9 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2094 de Mme Maximi après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 1408 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 1373 de Mme Regol après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 2581 de Mme Maximi après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 3637 de Mme Maximi après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 3691 de M. Piquemal après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté L'amendement n° 3452 de M. Piquemal après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Coquerel après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. 9 amendements après l'article 15 : 9 pour · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3958 de M. Sansu après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 291 de Mme Maximi après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 3221 de M. de Courson après l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 2128 de Mme Bentorki après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 2121 de Mme Bentorki après l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Sas après l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Sas après l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 933 de Mme Sas après l'article 15
   9. → rejeté L'amendement n° 2628 de Mme Lejeune après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »