Les votes de Philippe Brun

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. ✕ Contre → adopté L'article 8
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 200 de M. Boucard après l'article 7
3. ✕ Contre → adopté L'article 7
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 70 de M. Rancoule à l'article 7
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 17 (2ème rect.) de M. Boucard après l'article 2
6. ✕ Contre → adopté L'article 2
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de M. Vicot et les amendements identiques suivants à l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 132 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 7 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).

Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 98 de M. Rimane au titre
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 46 de M. Bernalicis au titre
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 45 de M. Taché au titre
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 90 de M. Rimane au titre
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 44 de M. Bernalicis au titre
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de M. Bernalicis au titre
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 43 de M. Taché au titre

Voir les 24 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de M. Taché au titre
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 92 de M. Rimane au titre
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 91 de M. Rimane au titre
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de M. Bernalicis au titre
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 39 de M. Taché au titre
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de M. Taché au titre
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 42 de M. Bernalicis au titre
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de M. Bernalicis au titre
9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 35 de M. Taché au titre
10. Diverses
    7 amendements après l'article unique : 5 pour, 2 contre · tous rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Robert-Dehault après l'article unique
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de M. Metzdorf après l'article unique
    3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Voynet après l'article unique
    4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 60 de M. Taché après l'article unique
    5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Cathala après l'article unique
    6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 76 de Mme Faucillon après l'article unique
    7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bernalicis après l'article unique
11. ✕ Contre → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
12. Diverses
    4 amendements à l'article unique : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

    1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 71 de Mme Youssouffa à l'article unique
    2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 88 de Mme Ricourt Vaginay à l'article unique
    3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 de M. Taché et l'amendement identique suivant à l'article unique
    4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Capdevielle à l'article unique
13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de M. Ciotti de rédaction globale de l'article unique
14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Gillet et l'amendement identique suivant de rédaction globale de l'article unique
15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants de suppression de l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejetée La demande de seconde délibération, présentée par M. Bernalicis, de l'article unique de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte (première …

Contre toutes les fraudes aux aides publiques

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 84 du Gouvernement à l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 85 du Gouvernement à l'article 3
3. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 97 de M. Cazenave à l'amendement n° 85 du Gouvernement à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Petex après l'article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article 2

Mesures d’urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article premier