Les votes de Natalia Pouzyreff

Profession d'infirmier

1. → adopté par délégation L'article premier
2. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous adoptés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 150 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 18 de M. Vuibert et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 155 de Mme Erodi à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d’Espagne

1. → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. → adopté par délégation L'article 42
2. → rejeté par délégation L'article 26
3. → adopté par délégation L'article 24
4. → adopté par délégation L'article 23
5. → adopté par délégation L'article 22
6. → rejeté par délégation L'article 21
7. → adopté par délégation L'article 19
8. → adopté par délégation L'article 18

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'article 17
2. → adopté par délégation L'article 16
3. → adopté par délégation L'article 15
4. → adopté par délégation L'article 14
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 177 de M. Sitzenstuhl à l'article 14

Exercice de la démocratie agricole

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Contre toutes les fraudes aux aides publiques

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté Le sous-amendement n° 98 (rect.) de M. Cazenave à l'amendement n° 12 de M. Causse à l'article 4
3. → adopté Le sous-amendement n° 99 de M. Cazenave à l'amendement n° 12 de M. Causse à l'article 4
4. → adopté L'article 4
5. 3 amendements à l'article 4 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 89 de la commission des affaires économiques à l'article 4
   2. → adopté L'amendement n° 50 de M. Cazenave à l'article 4
   3. → adopté L'amendement n°88 de la commission des affaires économiques à l'article 4
6. → adopté Le sous-amendement n° 80 de M. Cazenave à l'amendement n° 39 de M. Jean-Pierre Vigier après l'article 3 ter
7. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Cazenave à l'article 3 ter
8. → adopté L'article 3 bis

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 87 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 3 bis
2. → adopté L'amendement n° 33 de Mme Batho après l'article 3
3. → adopté L'amendement n° 91 de la commission des affaires économiques après l'article 3
4. → adopté L'article 3
5. 3 amendements à l'article 3 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 66 de M. Cazenave à l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 84 du Gouvernement à l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 85 du Gouvernement à l'article 3
6. → adopté Le sous-amendement n° 97 de M. Cazenave à l'amendement n° 85 du Gouvernement à l'article 3
7. → adopté L'amendement n° 72 de M. Cazenave à l'article 3
8. → adopté Le sous-amendement n° 83 du Gouvernement à l'amendement n° 72 de M. Cazenave à l'article 3
9. → adopté L'amendement n° 71 de M. Cazenave à l'article 3
10. 3 amendements après l'article 2 : 3 pour · tous adoptés

    1. → adopté L'amendement n° 47 de M. Labaronne après l'article 2
    2. → adopté L'amendement n° 81 du Gouvernement après l'article 2
    3. → adopté L'amendement n° 46 de M. Labaronne après l'article 2
11. → adopté L'article 2