Les votes de Mickaël Cosson

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 4053 (rect.) de M. Ray à l'amendement n° 3058 de M. Juvin à l'article 36
2. → adopté L'amendement n° 1525 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'article 35
4. → adopté L'amendement n° 4096 du Gouvernement à l'article 35
5. → adopté L'article 34
6. → adopté L'article 33
7. → adopté L'amendement n° 4093 du Gouvernement à l'article 33
8. → adopté L'amendement n° 4094 du Gouvernement à l'article 33

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 31
2. 3 amendements à l'article 31 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3417 de M. Sansu et les amendements identiques suivants à l'article 31
   2. → rejeté L'amendement n° 3477 de M. Delautrette à l'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 3339 de M. Bataille et l'amendement identique suivant à l'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'amendement n° 123 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 29
4. → adopté L'amendement n° 527 de Mme Pirès Beaune après l'article 29 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. 4 amendements après l'article 27 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 587 de M. Leseul et l'amendement identique suivant après l'article 27
   2. → adopté L'amendement n° 2925 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 27
   3. → adopté L'amendement n° 1446 de Mme Panonacle après l'article 27
   4. → adopté L'amendement n° 1444 de Mme Panonacle après l'article 27

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 406 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 31 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'article 27
2. → adopté L'article 26
3. 11 amendements après l'article 25 : 11 pour · 6 adoptés, 5 rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3253 de M. Bataille après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 3124 de Mme Godard après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 1558 de Mme Dalloz après l'article 25
   4. → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Amard après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25
   6. → rejeté L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25
   7. → adopté L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   8. → adopté L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   9. → rejeté L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25
4. → adopté L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
5. 5 amendements après l'article 24 : 5 pour · 3 adoptés, 2 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → adopté L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24
   3. → adopté L'amendement n° 3679 de Mme Violland après l'article 24
   4. → rejeté L'amendement n° 1443 de Mme Panonacle après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → adopté L'amendement n° 420 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements après l'article 21 : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   2. → adopté L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21
   5. → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Ben Cheikh à l'article 5 et Etat B
2. → adopté L'amendement n° 103 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article 5 et Etat B
3. → adopté L'article 4 et Etat A

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
2. → adopté L'article 18
3. → adopté L'article 17