Les votes de Mickaël Cosson

Contre toutes les fraudes aux aides publiques

1. → adopté Le sous-amendement n° 97 de M. Cazenave à l'amendement n° 85 du Gouvernement à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'amendement n° 72 de M. Cazenave à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté L'amendement n° 17 de M. Tivoli à l'article 3
4. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Petex après l'article premier

Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé

1. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Marchio à l'article unique

Exercice de la démocratie agricole

1. 3 amendements après l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 5 (rect.) de M. Biteau après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 15 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de M. Biteau après l'article 4

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. 3 amendements après l'article premier : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 29 de M. Delautrette après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Philippe Brun après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. → rejeté Le sous-amendement n° 84 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier
3. → rejeté Le sous-amendement n° 86 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier
4. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 69 de M. Chassaigne à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Batho à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejetée La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 1001 de M. Mauvieux à l'article 41 et Etat A
2. → rejeté L'amendement n° 3818 du Gouvernement à l'article 41 et Etat A
3. → adopté Le sous-amendement n° 3760 de Mme Loir à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38
4. → adopté Le sous-amendement n° 3770 de Mme Marais-Beuil à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38
5. 7 amendements après l'article 33 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3428 de M. Damien Girard après l'article 33
   2. → rejeté L'amendement n° 68 de M. Ciotti après l'article 33
   3. → rejeté L'amendement n° 2491 de M. Amard après l'article 33
   4. → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Amard après l'article 33
   5. → rejeté L'amendement n° 807 de M. Thierry après l'article 33
   6. → adopté L'amendement n° 41 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants après l'article 33
   7. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 33
6. 18 amendements à l'article 33 : 18 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1126 de M. Potier à l'article 33
   2. → rejeté L'amendement n° 1103 de M. Renault à l'article 33
   3. → rejeté L'amendement n° 1099 de M. Renault à l'article 33
   4. → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Renault à l'article 33
   5. → rejeté L'amendement n° 1097 de M. Renault à l'article 33
   6. → rejeté L'amendement n° 1095 de M. Renault à l'article 33
   7. → rejeté L'amendement n° 1094 de M. Renault à l'article 33
   8. → rejeté L'amendement n° 1029 de M. Renault à l'article 33
   9. → rejeté L'amendement n° 1024 de M. Renault à l'article 33
   10. → rejeté L'amendement n° 1122 de M. Renault à l'article 33
   11. → rejeté L'amendement n° 1121 de M. Renault à l'article 33
   12. → rejeté L'amendement n° 1120 de M. Renault à l'article 33
   13. → rejeté L'amendement n° 1119 de M. Renault à l'article 33
   14. → rejeté L'amendement n° 1118 de M. Renault à l'article 33
   15. → rejeté L'amendement n° 1115 de M. Renault à l'article 33
   16. → rejeté L'amendement n° 1114 de M. Renault à l'article 33
   17. → rejeté L'amendement n° 1113 de M. Renault à l'article 33
   18. → rejeté L'amendement n° 1057 de M. Falcon à l'article 33
7. → rejeté L'amendement n° 1899 de Mme Pantel après l'article 32
8. → rejeté L'amendement n° 1131 de M. Renault à l'article 31