Les votes de Mickaël Cosson

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 16
2. 3 amendements à l'article 16 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
   2. → rejeté L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 15
4. → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
5. → adopté L'article 14
6. → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
7. → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
8. → adopté L'article 10

Lutter contre la pédocriminalité

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté L'article 3
2. → adopté L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. 3 amendements après l'article 4 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
   3. → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. → adopté L'article 4
4. → adopté L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
5. → adopté L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
6. → adopté L'article 3
7. → adopté L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
8. 5 amendements après l'article 2 : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
   4. → adopté L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2
   5. → adopté L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 2
2. 3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 125 de M. Jeanbrun à l'article 2
3. → adopté L'amendement de suppression n° 54 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis
4. → adopté L'amendement n° 40 de Mme Marsaud à l'article premier
5. → adopté L'amendement n° 55 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 4

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
3. → rejeté Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
4. → adopté Le sous-amendement n° 96 du Gouvernement et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. → adopté Vote sur l'article unique

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'article premier
2. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 1966 du Gouvernement à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Boudié et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 1963 du Gouvernement à l'article premier