Les votes de Maxime Michelet

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. 3 sous-amendements à l'amendement n° 70 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 83 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 73 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 23 de M. Evrard après l'article 4

Simplifier la sortie de l’indivision successorale

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 13 de M. Balanant à l'article 1er bis

Scrutins sans dossier rattaché

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Jean-Philippe Tanguy et 59 autres députés

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 151 de M. Clouet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 20 sexies Mise au point : voulait voter « contre »
2. → adopté L'article 19
3. → adopté L'article 18
4. → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Dogor-Such à l'article 18
5. → adopté L'article 14
6. 6 amendements à l'article 14 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 122 de Mme Mansouri à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 205 de M. Bentz à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   6. → rejeté L'amendement n° 46 de Mme Loir à l'article 14
7. → adopté L'article 13
8. → adopté L'amendement n° 158 de Mme Leboucher à l'article 13

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Dogor-Such à l'article 13

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ballard après l'article premier
2. 23 amendements à l'article premier : 23 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 67 de M. Tryzna à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 68 de M. Tryzna à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 69 de M. Tryzna à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 32 de M. Tryzna à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 31 de M. Tryzna à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Tryzna à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Tryzna à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 28 de M. Tryzna à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 27 de M. Tryzna à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 26 (rect.) de M. Tryzna à l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 25 de M. Tryzna à l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Tryzna à l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 66 de M. Tryzna à l'article premier
   14. → rejeté L'amendement n° 65 de M. Tryzna à l'article premier
   15. → rejeté L'amendement n° 64 de M. Tryzna à l'article premier
   16. → rejeté L'amendement n° 23 de M. Tryzna à l'article premier
   17. → rejeté L'amendement n° 62 de M. Tryzna à l'article premier
   18. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Tryzna à l'article premier
   19. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Tryzna à l'article premier
   20. → rejeté L'amendement n° 21 de M. Tryzna à l'article premier
   21. → rejeté L'amendement n° 20 de M. Tryzna à l'article premier
   22. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Tryzna à l'article premier
   23. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Tryzna à l'article premier