Les votes de Matthias Tavel

Fin de vie

1. Diverses
   12 amendements à l'article 2 : 11 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 141 de M. Bentz à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 115 de M. Bentz à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1370 de M. de Lépinau à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 27 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 320 de Mme Corneloup à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1281 de Mme Battistel à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 153 de Mme Hamelet à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1125 de Mme Pollet à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 879 de M. Juvin à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 114 de M. Bentz à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 381 de Mme Gruet à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 92 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. ✕ Contre
   15 amendements à l'article 2 : 15 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 384 de Mme Gruet à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 383 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1891 de M. Verny à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 386 de Mme Gruet à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 626 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1437 de M. Golliot à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1083 de M. Bentz à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 219 de Mme Lorho à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 350 de Mme Mansouri à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 102 de M. Bentz et l'amendement identique suivant à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1078 de M. Bentz à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 623 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 372 de Mme Gruet à l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1291 (rect.) de M. Bentz à l'article 2
2. ✕ Contre → rejetée par délégation La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 42 de M. Coquerel à l'article unique
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 115 de M. Boudié et l'amendement identique suivant à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. Diverses
   3 sous-amendements à l'amendement n° 115 : 2 pour, 1 contre · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 118 de M. Bernalicis à l'amendement n° 115 de M. Boudié et à l'amendement identique suivant à l'article unique
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 119 du Gouvernement à l'amendement n° 115 de M. Boudié et à l'amendement identique suivant à l'article unique
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 117 de M. Pierre Cazeneuve à l'amendement n° 115 de M. Boudié et à l'amendement identique suivant à l'article unique

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. Diverses
   5 amendements à l'article unique : 4 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Colombani à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Rambaud à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de M. Rambaud à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol à l'article unique
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de M. Colombani et l'amendement identique suivant à l'article unique

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à lever dans les territoires d’outre-mer l’interdiction de recherche, d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures

1. ✕ Contre → rejeté L'article premier
2. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de M. Bloch à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Laernoes à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de Mme Givernet à l'article premier

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Sitzenstuhl au titre
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Jean-Philippe Tanguy au titre
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Lebec au titre