Les amendements de Marine Hamelet

En clair

Marine Hamelet a déposé 250 amendements en première signataire ; elle a cosigné 6 480 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

40 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF2275 · Article 58 Irrecevable

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° 979 · Après l'article 7 Irrecevable

  2. · N° 967 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° 965 · Après l'article 16 Irrecevable

  4. · N° 969 · Après l'article 1er Irrecevable

  5. · N° 978 · Après l'article 7 Irrecevable

  6. · N° CS1182 · Après l'article 13 Irrecevable

  7. · N° CS1183 · Après l'article 13 Irrecevable

  8. · N° CS1184 · Article 13 Irrecevable

  9. · N° CS772 · Après l'article 1er Irrecevable

  10. · N° CS777 · Après l'article 1er Irrecevable

  11. · N° CS778 · Après l'article 1er Irrecevable

  12. · N° CS769 · Après l'article 9 Irrecevable

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

  1. · N° 101 · Après l'article 7 Irrecevable

  2. · N° AC39 · Article 5 Irrecevable

  3. · N° AC41 · Article 5 Irrecevable

  4. · N° AC40 · Article 5 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 1170 · Après l'article 18 Irrecevable

  2. · N° 1200 · Après l'article 10 Irrecevable

Fin de vie

  1. · N° 426 · Article 4 Irrecevable

  2. · N° 304 · Article 16 Irrecevable

  3. · N° AS354 · Article 6 Irrecevable

L’intérêt des enfants

  1. · N° 114 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 105 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° 108 · Article 4 Irrecevable

  4. · N° AS22 · Après l'article 5 Irrecevable

  5. · N° AS20 · Article 1er Irrecevable

Garantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients, les visiteurs et les personnels sur leur temps de travail

  1. · N° AS6 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° AS7 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° CF1882 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° CF1880 · Article 49 Irrecevable

  3. · N° II-CF781 · Article 49 Irrecevable

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme

  1. · N° 39 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 103 · Après l'article 45 bis Irrecevable

  2. · N° 104 · Après l'article 42 Irrecevable

  3. · N° 718 · Après l'article 45 bis Irrecevable

  4. · N° 253 · Après l'article 24 Irrecevable

Prioriser les travailleurs dans l’attribution de logements sociaux

  1. · N° 31 · Après l'article unique Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-1364 · Article 42 Irrecevable

  2. · N° II-AE72 · Article 42 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)