Les votes de Marc Fesneau

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2552 de M. Coquerel après l'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 2549 de Mme Lejeune après l'article 12
3. 3 amendements après l'article 10 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1431 de Mme Marais-Beuil après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 2922 de M. Castor après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → adopté L'amendement n° 564 de M. Rolland et l'amendement identique suivant après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 278 (rect.) de M. Nury et les amendements identiques à l'article 10
2. → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
4. 3 amendements à l'article 45 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   2. → rejeté L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
   3. → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
5. → rejeté Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
6. → rejeté L'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
7. → rejeté Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
8. → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
2. → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
3. → rejeté L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8
4. → adopté L'amendement n° 3602 (rect.) de M. Midy après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
2. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
2. → rejeté L'amendement n° 1392 de Mme Leboucher à l'article 28
3. → rejeté L'amendement n° 2270 de Mme Lepvraud à l'article 27
4. → rejeté L'amendement n° 1122 de Mme Leboucher après l'article 27
5. → rejeté L'amendement de suppression n° 979 de M. Davi et les amendements identiques suivants à l'article 27
6. → rejeté L'amendement n° 1179 de Mme Runel après l'article 26
7. → rejeté L'amendement n° 1624 de M. Pilato après l'article 26
8. → adopté L'amendement n° 483 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 1086 de Mme Amiot à l'article 25
2. → rejeté L'amendement n° 921 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 25
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 482 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 24
4. → adopté L'amendement de suppression n° 1151 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 23
5. → adopté L'amendement n° 1436 (rect.) du Gouvernement après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
6. → adopté Le sous-amendement n° 2679 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
7. → adopté Le sous-amendement n° 2677 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
8. 3 amendements à l'article 21 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1327 (rect.) de M. Frappé à l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 1746 de M. Bentz à l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 596 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 21
9. 4 amendements après l'article 20 : 4 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 2059 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
   2. → adopté L'amendement n° 1676 de Mme Amiot après l'article 20
   3. → rejeté L'amendement n° 1054 de Mme Amiot après l'article 20
   4. → adopté L'amendement n° 1485 de Mme Leboucher après l'article 20

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 23 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 19
2. → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Maudet à l'article 19
3. 5 amendements après l'article 18 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1573 de Mme Amiot après l'article 18
   2. → rejeté L'amendement n° 1846 de Mme Dubré-Chirat après l'article 18
   3. → rejeté L'amendement n° 334 de M. Pauget et l'amendement identique suivant après l'article 18
   4. → rejeté L'amendement n° 1954 de M. Ciotti après l'article 18
   5. → rejeté L'amendement n° 358 de M. Pauget et les amendements identiques suivants après l'article 18