Les votes de Marc de Fleurian

Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 3
2. → adopté L'article 2

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté L'amendement n° 230 de Mme Voynet à l'article 17 bis
2. → adopté L'amendement n° 117 de M. Mathiasin à l'article 17
3. → rejeté L'amendement n° 72 de M. Gosselin à l'article 11

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Philippe Brun après l'article premier

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → adopté L'amendement n° 4 de M. Saint-Pasteur après l'article 4
2. → adopté L'amendement n° 15 de Mme Amiot après l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 37 de M. Biteau à l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Saint-Pasteur à l'article 2

Abrogation de la retraite à 64 ans

1. → rejeté L'amendement n° 973 de Mme Thevenot à l'article premier

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 3763 du Gouvernement à l'article 33
2. → rejeté L'amendement n° 1111 de M. Renault à l'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté L'amendement n° 1899 de Mme Pantel après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté L'amendement n° 2106 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article 24

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 3352 de M. Delautrette après l'article 16
2. → adopté L'amendement n° 502 de M. Castor après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'ensemble de la deuxième partie
2. → adopté L'amendement n° 1567 de M. Clouet à l'article 14 et annexe
3. → adopté L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13
4. → adopté L'amendement de suppression n° 11 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 10

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. 4 amendements après l'article 6 : 4 abstentions · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 164 de M. Olive après l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 903 de M. Simion après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 38 de M. Califer et les amendements identiques suivants après l'article 6
   4. → adopté L'amendement n° 936 de M. Maudet après l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 486 de M. Delaporte à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 2257 de M. Lauzzana après l'article 3

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement de suppression n° 3 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 487 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté Le sous-amendement n° 3700 du Gouvernement à l'amendement n° 1048 de Mme Louwagie après l'article 7

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 770 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 3