Les votes de Marc de Fleurian

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 680 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 23
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 163 de M. Boulogne et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 23
3. Diverses
   3 amendements à l'article 22 : 2 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1461 (rect.) de M. Coquerel à l'article 22
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2772 de M. Masséglia à l'article 22
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 36 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 22
4. Diverses
   6 amendements à l'article 21 : 3 abstentions, 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 923 de Mme Bellay à l'article 21
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1544 de M. Nadeau à l'article 21
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 908 de Mme Bellay et l'amendement identique suivant à l'article 21
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 547 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants à l'article 21
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1539 de M. Fouquart à l'article 21
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1191 de Mme Maximi de suppression de l'article 21
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1361 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 20
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1378 de M. Bilongo à l'article 19
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1375 de Mme Maximi à l'article 19
8. Diverses
   9 amendements après l'article 16 : 6 pour, 2 abstentions, 1 contre · 4 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Coulomme après l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2521 de M. Fugit après l'article 16
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 676 de M. Tivoli après l'article 16
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 675 de M. Tivoli après l'article 16
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1181 de M. Metzdorf après l'article 16
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 968 de Mme Marsaud après l'article 16
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 907 de Mme Bellay après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1040 de M. Ratenon après l'article 16
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 641 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 16

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'article 9
2. Diverses
   13 amendements à l'article 9 : 9 pour, 4 abstentions · 3 adoptés, 10 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
   11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1481 de M. Loubet à l'article 9
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6
5. Diverses
   9 amendements après l'article 41 : 4 contre, 3 abstentions, 2 pour · 4 adoptés, 5 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3257 de Mme Létard après l'article 41
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3124 de Mme Thomin après l'article 41
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Delautrette après l'article 41
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 34 de M. Delautrette après l'article 41
   9. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2231 (rect.) de Mme Miller et les amendements identiques suivants après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La deuxième partie
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 105 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19 et annexe