Les votes de Manuel Bompard

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour
   4 amendements après l'article 21 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   7 amendements après l'article 20 : 6 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1273 de Mme Lejeune après l'article 20
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1242 de Mme Lejeune après l'article 20
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1508 de Mme Le Feur après l'article 20
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2613 de M. Raux après l'article 20
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2069 de Mme Belluco après l'article 20
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1133 de Mme Maximi après l'article 20
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 746 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 20
2. ✕ Contre
   7 amendements après l'article 19 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1789 de M. Meizonnet après l'article 19
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 335 de M. Guibert après l'article 19
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1426 de M. Houssin après l'article 19
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1790 de M. Meizonnet après l'article 19
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 405 de M. Le Fur après l'article 19
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 638 de M. Trébuchet après l'article 19
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1836 de M. Patrice Martin après l'article 19
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19
4. ✕ Contre → adopté L'article 17
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2952 de M. Le Coq à l'article 17
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant après l'article 16
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14
8. ✓ Pour → adopté L'article 14

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   3 amendements à l'article 14 : 2 contre, 1 abstention · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14
2. Diverses
   4 amendements après l'article 13 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 725 de M. Casterman après l'article 13
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3746 (rect.) de M. Fiévet après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 398 de M. le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 265 (rect.) de Mme Sylvie Bonnet suivant après l'article 13
3. Diverses
   7 amendements à l'article 13 : 5 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 716 de M. Casterman et l'amendement identique suivant à l'article 13
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 288 de M. Meurin et l'amendement identique suivant à l'article 13
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1462 (rect.) de Mme Lejeune à l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1927 de M. de Courson à l'article 13
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 286 de M. Meurin et les amendements identiques suivants à l'article 13
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Dalloz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 13
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 10
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1351 de Mme Allemand à l'article 10
4. Diverses
   3 amendements après l'article 9 : 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1224 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1132 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3985 de Mme Maud Petit à l'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
6. Diverses
   3 amendements après l'article 9 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 365 de M. Le Fur après l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2365 de Mme Gérard après l'article 9